Circulaires

Vous pouvez consulter la totalité des circulaires sur le site de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

N°5715 du 12/05/2016

Circulaire 5715 – Les « Ateliers Philo-Théo » pour les P4,5 et 6

L’objectif de ces ateliers est de stimuler le questionnement des élèves et de les inviter à développer leur réflexion à partir d’un support qui étonne et qui provoque le questionnement (texte de spiritualité, œuvre d’art, conte…).

Après découverte du support et collecte des questions, une question est retenue par le groupe et fait l’objet de discussions.

L’animateur est dans une attitude de recherche, ne suggère ni n’impose aux élèves ses propres réflexions ou découvertes, conscient que son objectif d’apprentissage est la réflexion critique des participants.


Infos et inscriptions :

pascaleotten@hotmail.com

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N°5714 du 12/05/2016

Circulaire 5714 – Le cyber harcèlement à l’école. « Le téléphone de Louise »

À l’initiative de la Police fédérale, une large campagne de sensibilisation au cyber harcèlement est actuellement menée dans les médias en collaboration avec un opérateur internet et mobile.

L’objectif de cette campagne à grande échelle est de conscientiser les internautes aux conséquences dramatiques que peut avoir le cyber harcèlement mais aussi de lancer une dynamique de mobilisation face à ce phénomène.

La prévention et l’anticipation de la gestion de cette problématique au sein des établissements scolaires est très importante (conséquences sur la santé mentale et le parcours scolaire).


Pour découvrir l’enfer vécu par Louise, 16 ans, qui s’est suicidée : http://www.letelephonedelouise.com/

Pour collecter de bonnes pratiques, des activités à mener en classe ou des acteurs-soutiens : « Réseaux sociaux » : http://www.enseignement.be/tice

D’autres outils et références destinés à s’informer et à aborder la question avec les élèves en annexe.

Contact :

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N°5704 du 4/05/2016

Circulaire 5704 – Nouvelles fonctionnalités dans l’application métier « DDRS » concernant les DIMONA

Nouveautés dans l’application métier « DDRS » dédiée à l’encodage des DIMONA et des déclarations  des  risques  sociaux des membres du personnel rémunérés à charge de la FWB.

  1. Nouvel onglet «Gestion Multi-Dimona»

Il permet d’effectuer une action identique sur plusieurs DIMONA existantes. Par exemple, plutôt que d’encoder les « DIMONA OUT » membre du personnel par membre du personnel, il est désormais possible de cocher les membres du personnel pour qui la DIMONA prendra fin à une date déterminée.

De  même,  en  début  d’année  scolaire  ou  académique,  il  est  possible  de  reconduire  les  DIMONA des membres du personnel qui seraient réengagés dans l’établissement

  1. Listing des DIMONA

Il est à présent possible d’éditer un listing sous format PDF des DIMONA des membres du personnel qui existent durant la période sélectionnée (date de début, date de fin)

  1. Modification du nom, prénom du membre du personnel

Dans l’onglet «Travailleurs», un outil de modification est à présent visible pour modifier le nom et/ou le prénom du membre du personnel concerné.

 Attention, cette modification n’est valable que pour la seule application « DDRS » et n’impactera pas le signalétique enseignant par exemple.

  1. Accès à l’application métier « DDRS »

Les accès nominatifs aux applications métier relatives à la gestion des membres du personnel de l’enseignement ne sont actuellement pas disponibles. Seuls les accès liés aux adresses administratives officielles (ec******@adm.cfwb.be et po******@adm.cfwb.be) peuvent être utilisés pour l’heure.

Les accès à « DRS » et à « GESP » ne sont donc pas visés par la circulaire n°5681 du 12/04/2016.


Contacts

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N°5702 du 4/05/2016

Circulaire 5702 – Circulaire relative à la mise en ligne de Primoweb (version Pouvoirs organisateurs)

L’utilisation de l’application en ligne  » PRIMOWEB PO » sera disponible à partir du 01/06/2016, il permettra au PO qui dispose d’un emploi à pourvoir, de rechercher un candidat à ce poste, dans le respect de la priorisation au primo-recrutement.

Par primo-recrutements  on entend le recrutement d’un temporaire non prioritaire.

L’application PRIMOWEB PO sera dès lors obligatoire pour tout recrutement d’un porteur de titre de catégorie inférieure en dehors des règles dérogatoires (TS par rapport à TR, TP par rapport à TR et TS, titre « autre » par rapport à TR, TS et TP).

En effet, le subventionnement de ce recrutement ne sera possible que si le PO fournit, à la Direction déconcentrée compétente, le « procès-verbal de carence » dont le modèle est fixé par circulaire.

Ce document informatique reprend la liste des personnes ayant marqué leur disponibilité pour la fonction concernée.

Par exemple, il ne sera possible de recruter un titre suffisant qu’en l’absence de titre requis dans cette liste ou si les titres requis présents dans la liste ont été écartés pour un motif ou sur la base d’une dérogation tel qu’expliqué ci-dessus.

Le procès-verbal de carence est daté. Cette date atteste d’une consultation du site internet dans les délais prévus par le décret (article 29, §2), à savoir :

  • En vue de la rentrée scolaire au plus tôt, au 1er mai de l’année scolaire précédente pour l’enseignement obligatoire
  • Durant l’année scolaire (d’octobre à juin) :

                 o Pour les primo-recrutements d’au moins 5 jours à maximum 105 jours calendriers au plus tôt dans les 15 jours ouvrables scolaires précédant l’entrée en fonction.

               o Pour les primo-recrutements de plus de 105 jours calendriers au plus tôt dans les 30 jours ouvrables scolaires précédant l’entrée en fonction.

La partie « Primoweb PO » est accessible à chaque PO sur le site des applications métiers de l’Etnic (www.am.cfwb.be) nécessitant un identifiant et un mot de passe CERBERE.
L’adresse mail administrative des PO et écoles serviront d’identifiant (ex. : poxxxxxx@adm.cfwb.be / ecxxxxxx@adm.cfwb.be

  • Délégation de l’accès Pouvoir organisateur à un ou plusieurs chefs d’établissements via son identifiant « école » (voir formulaire de demande en annexe 2).

En vue de présenter la nouvelle application et d’aider les pouvoirs organisateurs à se familiariser avec celle-ci, il est prévu un cycle d’une dizaine de séances d’information relatives à l’outil Primoweb PO.
Ces séances d’information auront lieu aux dates suivantes et sont uniquement accessibles aux Pouvoirs organisateurs ou à leurs représentants :

  • 18 mai 2016 9-12h Salle Wallonie-Bruxelles (6A101),
  • 18 mai 2016 13-16h Salle Wallonie-Bruxelles (6A101),
  • 15 juin 2016 9-12h Salle Wallonie-Bruxelles (6A101),
  • 15 juin 2016 13-16h Salle Wallonie-Bruxelles (6A101),
  • 20 juin 2016 9-12h Salle Wallonie-Bruxelles (6A101)
  • 20 juin 2016 13-16h Salle Wallonie-Bruxelles (6A101)
  • 23 juin 2016 9-12h Salle Arthur Haulot (Rez de jardin),
  • 27 juin 2016 13-16h Salle Arthur Haulot (Rez de jardin).

Formulaire d’inscription à ces formations.

Adresses :

Salle Wallonie-Bruxelles : 44 Boulevard Léopold II, 6ème étage, zone A, local 6A101

Salle Arthur Haulot : Bâtiment « Les Ateliers », Rue Lavallée, 1, 1080 Bruxelles, Rez de jardin


Annexes

Annexe 1 – Guide d’utilisation de Primoweb PO

Annexe 2 – Formulaire de délégation de l’identifiant PO au chef d’établissement pour l’application PRIMOWEB.

Personnes de contact

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N°5695 du 27/04/2016

Circulaire 5695 – Modèle de rapport sur la manière de servir du puériculteur en application de l’article 32 du décret du 12 mai 2004 fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la communauté française – enseignement fondamental officiel subventionné

Il convient dorénavant de recourir systématiquement à ce modèle fixé par la Commission paritaire  dans la rédaction des rapports d’évaluation des puériculteurs.

Ce rapport est remis au plus tard pour le 1er mars. À défaut, le puériculteur est réputé s’être acquitté de sa tâche de manière satisfaisante.

Rapport  à établir en trois exemplaires, le premier à l’attention de la Commission zonale de Gestion des emplois, le deuxième à l’attention du puériculteur et le troisième à l’attention du Pouvoir Organisateur (à verser dans le dossier administratif du puériculteur).

Annexe

Modèle de rapport à compléter


Personnes de contact

 

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N°5694 du 27/04/2016

Circulaire 5694 – Un site pour conseiller et soutenir les écoles à améliorer leur environnement sonore

Le bruit, c’est la vie. Mais quand le bruit devient nuisance, il est temps d’agir afin de préserver la santé des élèves et leurs enseignants.

C’est pourquoi l’ASBL Empreintes propose à travers son outil :

  • des notions théoriques sur le bruit ;
  • des conseils pour agir dans sa classe ;
  • une liste d’outils et d’ouvrages de référence ;
  • un soutien pratique aux enseignants ;
  • un fil d’actualité sur la thématique du bruit à l’école.

« www.bruitalecole.be » : un site accessible gratuitement pour les équipes éducatives.

Contact :

 

 

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N°5669 du 25/03/2016

Circulaire 5669 – Réforme des titres et fonctions dans l’enseignement secondaire de plein exercice et en alternance subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en œuvre en vue de l’entrée en vigueur au 1er septembre 2016

L’adoption d’un nouveau régime des titres et fonctions nécessitait de protéger les membres du personnel qui exerçaient déjà dans l’enseignement avant l’entrée en vigueur de la réforme, ceux-ci ayant acquis des droits statutaires sur la base de la réglementation en vigueur jusqu’au 31 août 2016.

L’objectif est de présenter ces différentes mesures aux pouvoirs organisateurs responsables, comme employeurs, des dossiers administratifs et pécuniaires des membres du personnel et d’indiquer toutes les opérations qui devront être menées en vue de leur mise en application.

Un premier chapitre sera consacré à la définition du « basculement » dans les nouvelles fonctions et aux outils permettant d’effectuer ce « basculement ».

Les chapitres suivants aborderont le passage dans le nouveau régime pour les membres du personnel définitifs (chapitre II), temporaires prioritaires et temporaires ayant acquis une certaine ancienneté (chapitre III) et les autres membres du personnel temporaires (chapitre IV).


Annexes :

Annexe 1 : PV de basculement

Annexe 2 : notice explicative

Annexe 5 : adaptation EU

Annexe 6 : dérogations aux règles de priorisation

Annexe 8 : PV de carence primoweb

Annexe 9 : opérations statutaires

Les annexes 3, 4, 7 et 10 concernent l’enseignement libre.

Personnes de contact :

 

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N°5668 du 25/03/2016

Circulaire 5668 – Nouvelle politique de santé mentale pour les enfants et adolescents : Plan national 2015 – 2020 pour une nouvelle politique de santé mentale des enfants et adolescents

Mise en place de réseaux de soins de santé mentale pour enfants et adolescents et  leur financement.

Ces réseaux sont créés sous l’impulsion des acteurs de terrain des soins de santé mentale: hôpitaux généraux, psychiatriques, services de santé mentale, équipes extrahospitalières, etc.

Public visé : enfants et  jeunes de 0 à 18 ans, avec une attention supplémentaire pour les 18 – 23 ans, et  leur entourage.

 Il s’agit, pour chaque réseau, de répondre aux besoins et aux attentes en termes de santé mentale au sens large et d’ajuster son offre en fonction de ses critères.

Chaque réseau est constitué:

– D’une fonction de coordination qui assure l’organisation, prépare et met en œuvre la stratégie avec le réseau, communique, est un facilitateur et détient le leadership au sein du réseau de soins

–  De membres qui assurent une ou plusieurs fonctions parmi les suivantes :

O La détection précoce

O Le screening et l’orientation

O Le diagnostic

O Le traitement

O L’inclusion dans tous les domaines de la vie

O L’échange et la valorisation de l’expertise

Les membres concluent un accord de partenariat avec le réseau (représenté par les membres du  comité de réseau; ils peuvent être des personnes morales – avec un engagement de partenariat institutionnel – ou physiques).

La notion de «réseau» s’élargit à tous les acteurs de la société civile et à l’entourage des enfants et des adolescents. Elle inclut donc tout naturellement le milieu scolaire dont vous faites partie intégrante en tant que partenaire au bénéfice de l’enfant ou de l’adolescent et de son entourage.

C’est ainsi que, par exemple, l’enseignant ou le personnel éducatif est susceptible de détecter (fonction de détection précoce) chez un élève des difficultés donnant à penser qu’il serait pertinent d’envisager un  screening ou une orientation vers le CPMS ou la médecine scolaire ou encore d’alerter les parents par rapport à un comportement inadapté ou inadéquat, en vue de l’établissement d’un diagnostic ou d’un traitement. Ou encore, un parent peut demander de l’aide par rapport à un comportement qui l’interpelle chez son enfant.

Les directions d’établissement scolaire trouveront un outil dans le réseau afin de soutenir leurs équipes dans la démarche et la mise en place de processus efficaces.


Annexe : coordonnées des facilitateurs-réseaux

Personnes de contact :

  • Service public de Wallonie –Direction générale opérationnelle des Pouvoirs locaux, de l’Action sociale et de la Santé – Direction des Soins Hospitaliers – Vilain XIIII Sophie – 081/327.285
  • DGEO – Direction d’Appui– Service des Affaires générales et intergouvernementales – Goisse Philippe – 02/690.83.37

 

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N°5656 du 17/03/2016

Circulaire 5656 – Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l’enseignement

Il est demandé aux chefs d’établissements de bien vouloir communiquer efficacement les dispositions  explicitées dans cette circulaire à l’ensemble de leurs membres du personnel (y compris  ceux qui seraient  éloignés du service, notamment pour des congés et absences, accidents du travail, DPPR et congés pour mission, ainsi que les membres du personnel qui ont touché des revenus d’activité dans l’enseignement en 2015 mais ont quitté leur fonction depuis lors : départ à la retraite, changement d’orientation professionnelle en 2015), et plus spécifiquement à ceux qui n’auraient pas accès à l’outil informatique et d’avoir l’obligeance d’offrir le cas échéant à ces derniers les facilités nécessaires pour accéder à leur boîte personnelle et à leur fiche fiscale, via le matériel informatique de l’établissement.


Personne de contact :

 

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N°5652 du 16/03/2016

Circulaire 5652 – Circulaire complémentaire relative à la prise en compte de la réduction des cotisations patronales dans le calcul du coût d’un emploi PTP

Chaque année, d’importants montants sont refusés par l’ONSS et donc perdus car les documents sociaux de membres du personnel sont incomplets ou mal remplis pas les employeurs, le plus souvent car ceux-ci utilisent à tort un numéro d’entreprise et/ou ONSS différent de celui de la Fédération Wallonie-Bruxelles, en dépit des instructions figurant dans les circulaires.

Étant donné que le montant définitif de la réduction des charges sociales patronales ne peut être déterminé avant la déclaration trimestrielle, puisqu’elle se base sur les déclarations DMFA, il s’agira donc pour les employeurs d’effectuer une estimation en fonction des membres du personnel qu’ils engagent, et pour autant que toutes les données transmises à l’ONSS soient correctes.

Cette circulaire explique comment calculer la réduction de charge en fonction des différentes situations

En ce qui concerne le mode de récupération de la quotepart, celle-ci sera déduite par la DGEO sur les subventions de fonctionnement ou les dotations et selon le même calendrier que les années précédentes.

Les  PO ont évidemment la possibilité de retirer leur candidature au cas où le coût de l’engagement s’avérerait au final trop élevé eu égard à leurs situations particulières et aux estimations budgétaires effectuées. Ce désistement peut soit se faire avant l’attribution des postes auprès des présidents ou secrétariats des Commissions zonales, soit après l’attribution des postes concernés auprès de la cellule acs/ape/ptp de l’AGE.


Annexes 1 et 2 : exemples

Personnes de contact :

 

 

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