Module 6 – L’enseignement spécialisé
Présentation du module 6
Le PowerPoint de présentation (la présentation sera disponible en fin de formation) | ![]() |
Documents à consulter
Les références des différents documents à consulter | ![]() |
Décret du 3 mars 2004 organisant l’enseignement spécialisé | ![]() |
Code de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun Livre 1, Titre 7, Chapitre 8, section 1ère « Des aménagements raisonnables dans l’enseignement ordinaire » Livre 6, Titre 2 « Des pôles territoriaux chargés de soutenir les écoles de l’enseignement ordinaire dans la mise en œuvre des aménagements raisonnables et de l’intégration permanente totale » |
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Circulaire 8983 du 11/07/23 relative à l’organisation des établissements d’enseignement fondamental spécialisé (chap.1, 5, 7, 8, 9, 14, 15, 18, 20 et 21) |
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Circulaire 9046 du 20/09/23 relative à l’organisation des écoles d’enseignement fondamental et secondaire spécialisé – les intégrations |
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Circulaire 8722 du 14/09/23 Circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables / Rappels généraux / Collaboration avec les centres PMS |
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Circulaire 8807 du 12/01/23 Pôles territoriaux : erratum de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables / Rappels généraux / Collaboration avec les centres PMS. |
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AGCF du 17 juillet 2019 fixant la liste exhaustive des professions médicales, psycho-médicales et paramédicales reconnues officiellement pour poser le diagnostic invoqué pour la mise en place des aménagements raisonnables dans l’enseignement fondamental ou secondaire ordinaire. |
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Circulaire 2623 du 11/02/2009 relative à l’évaluation des élèves atteint d’une déficience auditive. | ![]() |
Circulaire 8860 du 06/03/23 relative aux dispositions relatives à l’octroi du certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année 2022-2023 point 5 : adaptation de l’épreuve externe commune et des conditions de passation. |
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Fiches-outils sur les aménagements raisonnables | Lien externe |