Module 6 – L’enseignement spécialisé

Présentation du module 6

Le PowerPoint de présentation

 

Documents à consulter

Les références des différents documents à consulter
Décret du 3 mars 2004 organisant l’enseignement spécialisé
Code de l’enseignement fondamental et de l’enseignement secondaire, et mettant en place le tronc
commun
Livre 1, Titre 7, Chapitre 8, section 1ère « Des aménagements raisonnables dans l’enseignement
ordinaire »
Livre 6, Titre 2 « Des pôles territoriaux chargés de soutenir les écoles de l’enseignement ordinaire
dans la mise en œuvre des aménagements raisonnables et de l’intégration permanente totale »
Circulaire 8983 du 11/07/23 relative à l’organisation des établissements d’enseignement fondamental
spécialisé (chap.1, 5, 7, 8, 9, 14, 15, 18, 20 et 21)
Circulaire 9046 du 20/09/23 relative à l’organisation des écoles d’enseignement fondamental et
secondaire spécialisé – les intégrations
Circulaire 8722 du 14/09/23 Circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles
territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables / Rappels généraux / Collaboration avec les
centres PMS
Circulaire 8807 du 12/01/23 Pôles territoriaux : erratum de la circulaire générale relative aux
aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables /
Rappels généraux / Collaboration avec les centres PMS.
AGCF du 17 juillet 2019 fixant la liste exhaustive des professions médicales, psycho-médicales et
paramédicales reconnues officiellement pour poser le diagnostic invoqué pour la mise en place des
aménagements raisonnables dans l’enseignement fondamental ou secondaire ordinaire.
Circulaire 2623 du 11/02/2009 relative à l’évaluation des élèves atteint d’une déficience auditive.
Circulaire 8860 du 06/03/23 relative aux dispositions relatives à l’octroi du certificat d’études de base
(CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année 2022-2023
point 5 : adaptation de l’épreuve externe commune et des conditions de passation.
Fiches-outils sur les aménagements raisonnables Lien externe