Circulaire 5819 – Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – dispositions relatives à l’organisation de l’année scolaire 2016-2017
N°5819 du 18/07/2016Attention : modifications importantes
– Annexes supprimées :
- les annexes D et DR, relatives à la répartition des dotations de périodes de cours entre les enseignants,
- l’annexe J, qui proposait un modèle de registre de fréquentation assez peu explicite,
- l’annexe L4, relative à la nationalité des élèves.
– L’annexe F1 relative aux horaires du personnel enseignant a été adaptée afin d’intégrer des éléments d’information mentionnés sur l’ancienne annexe D.
– Les annexes à renvoyer complétées à l’administration ne doivent être transmises qu’en un seul exemplaire. En outre, la version électronique de ces documents peut être communiquée à l’adresse esahr.annexes@cfwb.be (cf. précisions dans la circulaire).
– Adaptation du montant du droit d’inscription et des dates du calendrier scolaire.
– Chapitres supprimés de la circulaire :
- l’ancien chapitre 6, relatif à l’ouverture de domaines artistiques (articles 40, 41bis et 42 du décret du 2 juin 1998),
- le chapitre 8, relatif à la reconnaissance d’implantation (article 45, § 1er, du même décret).
Si vous souhaitez organiser un nouveau domaine artistique ou créer une implantation, je vous suggère de prendre au préalable contact avec l’administration avant d’introduire auprès d’elle un dossier à cet effet.
To do :
Communiquer les données utiles uniquement au moyen des annexes jointes à la présente circulaire,
Personnes de contact :
- alain.detrez@cfwb.be – 02/690.87.26
- sylvie.armanelli@cfwb.be – 02/690.88.33