Les circulaires analysées par le C.E.C.P.
Vous pouvez consulter la totalité des circulaires sur le site de la Communauté française.
Cliquez sur le numéro de la circulaire pour lire le commentaire de nos juristes.
La lettre indique le domaine concerné : Ordinaire (O) Spécialisé (Sp) ESAHR (A) Divers (D).
Sp |
Directives applicables en matière de paiement du droit spécifique dans l'enseignement secondaire spécialisé organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles. |
|
O - Sp |
Financement de la Communauté française – Comptage du 16 janvier 2012 – Constitution du fichier de tous les élèves. |
|
O - Sp |
Addendum à la circulaire 3578 relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé – Chapitre 11 : Intégrations. |
|
Sp |
Organisation du Service général de l’enseignement secondaire et des centres PMS. |
|
Tous |
Documents pointroute n°3. |
|
Tous |
Décret "inscription" - Modalités d’inscription en 1ère année commune de l’enseignement secondaire ordinaire. |
|
Sp |
12 janvier 2012 – journée d’étude : la représentation de l’univers concentrationnaire et de la shoah dans l’art (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la shoah – 27 janvier). |
|
D |
Pour info : Service de conseil et de soutien pédagogiques (réseau organisé). |
|
Tous |
Concours du fairplay panathlon. |
|
Tous |
Avenant à la circulaire 3628 relative aux rééducations logopédiques dans le cadre scolaire. |
|
Tous |
Paiement à terme échu. |
|
Tous |
Ateliers d’information administrative aux chefs d’établissement scolaire. |
|
Sp |
Commissions consultatives de l’enseignement spécialisé. - Annule et remplace la circulaire 2923 du 21.10.09. |
|
Sp |
Etude Pisa 2012. |
|
A |
Commission de reconnaissance de l'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné – Calendrier des réunions 2011-2012. |
|
O - Sp |
Opération "Tambours pour la Paix" 2012. |
|
Tous |
Campagne de sensibilisation "Eau potable à travers le monde". |
|
O |
Organisation et compétences territoriales des membres du Service de la Vérification de la population scolaire. |
|
Tous |
Circulaire relative aux modalités de transmission du Plan individuel d’apprentissage (P.I.A.). |
|
Sp |
Circulaire relative à la prise en charge des élèves dans l’enseignement de type 4 durant les deux périodes hebdomadaires d’activités physiques et sportives par du personnel paramédical. |
|
O - Sp |
Le conte "Les explorateurs de la culture", une histoire de Virginie Pierreux coécrite avec Laurence Adam, illustrée par Léopold Joris – édition de l’asbl Article 27. |
|
O - Sp |
La dictée du Balfroid. |
|
O - Sp |
Prix Reine Paola pour l’enseignement 2011-2012 - Créativité et Innovation. |
|
Sp |
Modalités relatives à l’inscription des élèves issus de l’enseignement spécialisé en première année commune de l’enseignement secondaire ordinaire. |
|
Sp |
Erratum à la circulaire n° 3723 du 13/09/2011 : Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés. |
|
O |
Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Addenda à la circulaire 3628 (Traitements logopédiques). |
|
O - Sp |
ERRATUM à la circulaire n° 3700 du 30/08/2011 : Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants. |
|
Tous |
Circulaire "ECOLE NUMERIQUE" - APPEL A PROJETS réservé, en REGION WALLONNE, aux établissements des enseignements maternel, primaire et secondaire ordinaires et spécialisés, aux établissements de Promotion sociale. |
|
Tous |
Bâtiments scolaires - Appel à projets "BiodiBap" - Pour les établissements situés en Région wallonne. |
|
O - Sp |
Développer des activités d'éveil scientifique dans les écoles fondamentales - appel à projets. |
|
O - Sp |
Jury habilité à délivrer un certificat de connaissance approfondie d’une langue en vue de l’enseignement de cours en langue d’immersion – appel aux candidats pour la session 2012. |
|
Tous |
Attribution des membres du Service général de l’Inspection. |
|
O - Sp |
Circulaires relatives aux initiatives d’éducation aux médias dans les écoles fondamentales et secondaires. |
|
Tous |
Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française. |
|
O |
Formation en cours de carrière – Règles comptables - Année scolaire 2011/2012. |
|
Sp |
Formation en cours de carrière – Règles comptables - Année scolaire 2011/2012. |
|
Tous |
Examens pour la délivrance du Certificat d'Aptitudes Pédagogiques. |
|
O |
Organisation des évaluations externes non certificatives en mathématiques en 2011-2012. |
|
Sp |
Evaluations externes non certificatives en mathématiques en 2011-2012 - participation des élèves de l’enseignement spécialisé. |
|
Sp |
Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés. |
|
Tous |
Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de Vérification comptable relevant de l’Enseignement obligatoire. |
|
Sp |
Addendum à la circulaire 3596 du 6 juin 2011 relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé : directives et recommandations pour l’année 2011-2012. |
|
A |
Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement artistique subventionnés. |
|
Tous |
Maîtres de religion et professeurs de religion dans l’enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants. |
|
Sp - A |
Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants |
|
O - Sp |
Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants |
|
O - Sp |
Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel pour l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé |
|
O - Sp |
Epreuves externes certificatives – CEB, CE1D, TESS |
|
Tous |
Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif a la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résiste aux régimes qui ont suscité ces crimes |
|
Tous |
Projet d'échanges linguistiques en Région de Bruxelles-Capitale |
|
O - Sp |
Accès aux documents administratifs, copie des interrogations et examens et dossiers disciplinaires |
|
Tous |
Vacances et congés dans l’enseignement fondamental et secondaire pour les années scolaires 2011-2012 et 2012-2013 |
|
O - Sp |
Développer les compétences numériques en Communauté française "L’école numérique de demain" - Un nouveau plan TIC au service de l’Education - Lancement d’une enquête participative s’adressant à tout le corps enseignant de la mi-août à la mi-octobre via une plate-forme WEB "enquête d’opinion / récolte de propositions" sur la thématique "Décrivez votre école numérique de demain" |
|
O |
Formation en cours de carrière – Remplacement des enseignants en formation |
|
D |
Documents d'inscription d'un élève dans l'enseignement secondaire ordinaire |
|
O |
Annule et remplace la circulaire 3631 du 27.06.11 : Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2011-2012 |
|
D |
Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers |
|
D |
Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers: informations complémentaires |
|
A |
Examens de maîtrise suffisante de la langue française dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts – Inscription et enregistrement |
|
A |
ESAHR - Organisation de l'année scolaire 2011-2012 |
|
O |
Encadrement différencié - Suppression de la mesure de solidarité "Encadrement" relative au principe de ponction du capital-périodes |
|
Tous |
Manuels scolaires et logiciels scolaires : montants disponibles pour l’année 2011 |
|
Sp |
Modèle de règlement de travail – Enseignement spécialisé |
|
A |
Modèle de règlement de travail – ESAHR |
|
Tous |
Supplément d’allocations familiales en faveur de certains membres du personnel en incapacité de travail |
|
O |
Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2011-2012 |
|
O |
Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire |
|
O |
Encadrement différencié – PGAED |
|
Tous |
Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française – appel aux candidats pour la session 2012 |
|
O |
Changement d'école |
|
O |
Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire |
|
O - Sp |
Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental, secondaire et de promotion sociale et dans des ASBL diverses, autres que les puéricultrices ACS/APE de l'enseignement ordinaire |
|
O - Sp |
Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental et secondaire en Région de Bruxelles-Capitale |
|
O - Sp |
Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental et secondaire en Région wallonne |
|
Sp |
Organisation des établissements d’enseignement spécialisé |
|
Sp |
Organisation des établissements d'enseignement spécialisé – Chapitre 11 : INTEGRATIONS |
|
O - Sp |
Organisation du module de formation à la pédagogie de l'enseignement fondamental ou de l'enseignement secondaire inférieur à destination des AESS ou des porteurs d'un diplôme de niveau universitaire complété par le CAP ou le CNTM |
|
Sp |
Dispositions relatives à l'octroi du CEB pour les élèves de 3ème secondaire |
|
Tous |
Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans au plus tard le 31 décembre 2011 – Année scolaire 2011 – 2012 |
|
O - Sp |
Examen de connaissance approfondie de l'anglais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones an qualité de maître de seconde langue – Appel aux candidats pour la session 2011 |
|
O - Sp |
Rémunération des maîtres de stage |
|
O - Sp |
Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement des enseignants |
|
O - Sp |
Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2011 |
|
O - Sp |
Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2011 pour les maîtres de religion |
|
Sp - A |
Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2011 |
|
O - Sp |
Etat des lieux du paiement électronique dans les écoles |
|
O |
Augmentation de cadre maternel du 10 mai 2011 – Grève du 5 mai |
|
O - Sp |
Mise à disposition d'outils pédagogiques visant à encourager, dans les milieux scolaires, des pratiques simples et faciles pour un air intérieur plus sain |
|
Tous |
Grande enquête de satisfaction réalisée par l'Administration de la Communauté française à destination des Personnels de l'Enseignement |
|
O - Sp |
Adaptation de l'A.G.C.F. du 5 novembre 2003 relatif à l'achat de matériel sportif destiné à la psychomotricité |
|
Tous |
SEMU |
|
O |
Erratum à la circulaire 3519 |
|
O |
Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire |
|
O |
Demandes d'agents PTP en Région de Bruxelles-capitale |
|
O - Sp |
Demandes d'agents PTP en Région wallonne |
|
O - Sp |
Examen de connaissance approfondie du néerlandais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue – Session 2011 |
|
O - Sp |
Agents ACS ou APE dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé |
|
O |
Engagement de puériculteurs (trices) en 2011-2012 |
|
O |
Encadrement différencié |
|
O - Sp |
Ramassage concurrentiel |
|
Tous |
20 ans de droit à l'avortement en Belgique. Dossier pédagogique du Centre d'Action Laïque asbl |
|
O |
Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2011-2012 Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2010-2011 |
|
Tous |
Opération "Tambours pour la Paix" 2011 |
|
Tous |
Projet pilote Cellule "Bien-Etre" |
|
Tous |
Attribution des membres du Service général de l'Inspection |
|
O - Sp |
Dispositions relatives à l'octroi du C.E.B. à l'issue de l'épreuve externe commune |
|
O - Sp |
Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire (à l'attention des directeurs d'écoles fondamentales et primaires) |
|
Tous |
Circonstances exceptionnelles liées aux conditions atmosphériques du vendredi 24 décembre 2010 – Justification des absences des élèves |
|
Tous |
Neutralité dans l'enseignement |
|
Tous |
Comptage du 17 janvier 2011 |
|
Sp |
Formation en cours de carrière - Règles comptables - Année scolaire 2010-2011 |
|
O |
Formation en cours de carrière - Règles comptables - Année scolaire 2010-2011 |
|
Sp |
Directives applicables en matière de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire spécialisé organisé ou subventionné par la Communauté française |
|
Sp |
Admission aux subventions - Année scolaire 2010-2011 et suivantes |
|
D |
Projet d'échanges linguistiques en Région de Bruxelles-Capitale : rappel de la circulaire n° 3207 du 28 juin 2010 |
|
Sp |
Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire |
|
Tous |
Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2007-2012 |
|
D |
Echange d'expériences pédagogiques et mise en valeur d'activités développées en classe via l'espace internet E-change |
|
Sp |
Epreuves de qualification (Spécialisé de forme 4) |
|
O - Sp |
Maîtres de religion - Revalorisation de certains membres du personnel de l’enseignement porteur d’un master - Erratum |
|
Tous |
New Dimona – Encodage pas à pas |
|
Tous |
Mise en congé des établissements scolaires le vendredi 24 décembre 2010 après-midi |
|
D |
Brochure 4 à 4 (secondaire spécialisé) |
|
Sp |
L'enseignement en milieu hospitalier subventionné ou organisé par le Ministère de la Communauté française de Belgique ou l’enseignement spécialisé de "type 5" |
|
Sp |
Passeport TIC pour les élèves du 1er degré de l’ens. secondaire et pour les formes 3 et 4 de l’ens. spécialisé - Appel à projet 2010-2011 |
|
O - Sp |
Passeport TIC pour les élèves du cycle 8-12 ans de l’ens. primaire ordinaire et pour les élèves des maturités 3 et 4 de l’ens. primaire spécialisé - Appel à projet 2010-2011 |
|
Tous |
Problématique des sollicitations par des sociétés commerciales dans les établissements scolaires |
|
Sp - A |
Informations nécessaires relatives aux étudiants de plus de 18 ans pour déterminer le droit aux allocations familiales et son maintien |
|
Sp - A |
Protection médicale des stagiaires |
|
Sp |
"Le guide des étudiants dyslexiques. Comment les aider ?" et Symposium "2000DYS" organisé par l’Association belge de Parents d’Enfants en Difficulté d’Apprentissage (secondaire) |
|
O - Sp |
Pratique de l’escalade sur une structure artificielle |
|
O - Sp |
Table ronde du 22 octobre 2010 relative à la prévention du suicide chez les jeunes |
|
Sp |
Obligation scolaire, inscriptions, fréquentation, assistance en justice et/ou assistance psychologique d’urgence |
|
O |
Obligation scolaire, inscriptions, fréquentation, assistance en justice et/ou assistance psychologique d’urgence |
|
Sp |
Comenius – Mobilité individuelle des élèves (secondaire) |
|
O - Sp |
Immersion - CCALI - Appel aux candidats 2010-2011 |
|
D |
Programmes européens "Lait à l’école" et "Fruits et légumes à l’école" |
|
O |
Comptage des élèves - Ecoles fondamentales ordinaires utilisatrices de SIEL |
|
O - Sp |
Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2010 |
|
O |
Organisation des évaluations externes non certificatives en 2010-2011 |
|
Sp |
Organisation des évaluations externes non certificatives en 2010-2011 |
|
Sp |
Epreuves externes certificatives (secondaire) |
|
O - Sp |
Epreuve externe commune en vue de la délivrance du C.E.B. (fondamental) |
|
Sp |
Convention d’organisation d’une classe SSAS dans un cadre expérimental (secondaire) |
|
A |
Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement artistique subventionnés |
|
A |
ESAHR – Calendrier scolaire 2010-2011 – Modification |
|
D |
Numéro vert "Assistance Ecoles", mesure du Plan d’Actions visant à Garantir les conditions d’un Apprentissage Serein (PAGAS) |
|
Tous |
Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d’un titre requis ou suffisant du groupe A – Demande d’avis préalable à l’engagement - Expérience de simplification |
|
Sp |
Organisation des établissements d’enseignement spécialisé – Chapitre 22 : "L’enseignement en alternance au sein de l’enseignement secondaire spécialisé et la coopération avec les Centres d’Education et de Formation en Alternance" |
|
Tous |
Examens pour la délivrance du Certificat d’Aptitudes Pédagogiques |
|
D |
Fourniture de gasoil de chauffage aux établissements d’enseignement subventionnés par la CF |
|
D |
Déclarations DIMONA – Instauration de la New DIMONA – Incidences sociales |
|
Sp |
Transmission et validation des Certificats d’enseignement secondaire supérieur |
|
O - Sp - A |
Délai de fin anticipée des congés pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles ou justifiés par des raisons sociales ou familiales des membres du personnel de l’enseignement subventionné. |
|
O |
Changement d'école. Pour l'enseignement fondamental ordinaire. |
|
O - Sp |
Vacances et congés scolaires dans l'enseignement fondamental et secondaire pour l'année scolaire 2010-2011 |
|
Sp |
Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés. Réseaux: OS - LS |
|
D |
Participation d'élèves étrangers à des activités scolaires organisées en dehors du territoire belge et à l'intérieur de l'union européenne |
|
O |
Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2010-2011. Réseau: OS |
|
O |
Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire |
|
O |
Encadrement différencié - modalités pour l'année scolaire 2010-2011 |
|
Sp |
Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers |
|
Sp |
Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers : informations complémentaires |
|
O |
Changement d'école |
|
Sp |
Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Fondamental et secondaire |
|
A |
Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit |
|
O - Sp |
Frais de pension des enfants dont les parents n’ont pas de résidence fixe – Année scolaire 2010-2011 |
|
O |
Changement d'école |
|
Sp |
Rectification et addenda à la circulaire 3111 relative à l’annexe à l’attestation d’admission en enseignement spécialisé pour les élèves fréquentant l’enseignement adapté aux élèves avec autisme, polyhandicap , aphasie ou disphasie |
|
O - Sp |
Commission de la langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - appel aux candidats pour la session 2011 |
|
O - Sp |
Organisation des établissements d’enseignement spécialisé – Chapitre 11 : INTEGRATIONS |
|
O - Sp |
Manuels scolaires et logiciels scolaires : agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l’enseignement maternel, primaire et secondaire, ordinaires et spécialisés, en 2010 |
|
D |
Déclaration DIMONA - Instauration de la New DIMONA |
|
O |
"Native speaker" dans l'enseignement primaire ordinaire |
|
Tous |
Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation du marché |
|
O - Sp |
Grippe A/H1N1 |
|
O - Sp |
Décret "Inscriptions" - Modalités d’inscriptions en 1ère année commune de l’enseignement secondaire (pour les directeurs du primaire) |
|
O |
Décret "Inscriptions" - Modalités d’inscriptions en 1ère année commune de l’enseignement secondaire |
|
Tous |
Avantages sociaux – Années civiles 2008-2009 |
|
O |
Modalités relatives à l’inscription des élèves en 1ère année commune de l’enseignement secondaire ordinaire |
|
O - Sp |
Décret "Inscriptions" - Annexes 1 et 2 |
|
Tous |
Grippe A/H1N1 |
|
Tous |
Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l’enseignement – Instructions et informations complètes |
|
Sp |
Guide "L'enseignement spécialisé et sa guidance en Communauté française" |
|
O - Sp |
Revalorisation de certains membres du personnel de l’enseignement porteurs d’un master – Précisions |
|
D |
Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance dans un pays étranger |
|
O |
Changement d’école en cours de cycle – Régularisation |
|
D |
Action "Sport à l’école" |
|
Tous |
Fourniture de gasoil de chauffage - Prolongation de marché |
|
O |
Inspection – Attributions des membres du Service de l’Inspection de l’Enseignement fondamental ordinaire |
|
Tous |
Grippe A/H1N1 - Vaccination des groupes prioritaires |
|
O - Sp |
Signalement des absences injustifiées – Formulaire intelligent |
|
O - Sp |
Grippe A/H1N1 - Absentéisme |
|
Tous |
Accident du travail – Certificats médicaux justifiant une absence –Règles d’emploi |
|
O - Sp |
Grippe A/H1N1 |
|
Sp |
Vade-mecum de l’intégration des élèves à besoins spécifiques |
|
Tous |
Congé politique |
|
O - Sp |
Grippe A/H1N1 |
|
Sp |
Surveillances de midi (fondamental) |
|
O |
Encadrement différencié 2009-2010 |
|
O |
Remplacement d’un enseignant en immersion – AS 2009-2010 |
|
Tous |
Encare Absentéisme - Changement de nom |
|
Tous |
Protection de la maternité |
|
Tous |
Dimona |
|
Tous |
Situation de pandémie de grippe A/H1N1 |
|
O - Sp |
Procédure d’intégration des élèves de l’enseignement spécialisé dans l’enseignement ordinaire |
|
O -Sp |
Encadrement différencié dès le 1er septembre 2009 |
|
O - Sp |
Intervention dans les frais de cartes train scolaires combinées SNCB avec un forfait TEC/STIB des élèves âgés de 12 à 24 ans inclus |
|
Tous |
Interprétation de l’article 140, §1er, alinéa 1er du décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs |
|
A |
Approbation des programmes de cours – E.S.A.H.R. |
|
Tous |
Déclarations d’accident du travail et de maladies professionnelles et certificats médicaux d’absence pour les chargés de mission détachés de l’enseignement qui sont occupés dans le Ministère de la CF |
|
A |
Nouveaux intitulés de cours et organisation CAPE |
|
tous |
Formation initiale des directeurs - Volet propre au réseau de la Communauté française |
|
tous |
Contrôle médicaux - Encare Absentéisme |
|
O-Sp |
Droit à l’image dans les établissements d’enseignement |
|
Tous |
Congé pour mission et congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement. |
|
Tous |
Accidents du travail et maladies professionnelles – Droits des proches d’une victime décédée |
|
D |
Sécurisation des espaces intérieurs et extérieurs. |
|
OSp |
Dispositions communes en matière de faits graves devant figurer dans le R.O.I. de chaque établissement (...) |
|
OSpA |
Accidents du travail et sur le chemin du travail |
|
OSpA |
Existence d’un casier judiciaire – Appréciation de la notion de "conduite irréprochable" |
|
OSpA |
Envoi du compte mail justifiant l'emploi des subventions de fonctionnement |
|
OSpA |
Accidents du travail : informations à communiquer pour les hôpitaux et cliniques |
|
OSpA |
Avantages sociaux - Années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes |
|
OSpA |
Liste des circulaires qui sont encore d'actualité en matière d'accidents du travail |
|
OSpA |
Appel à candidatures pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines |
|
OSpA |
Modalités de l'indemnisation des victimes en cas d'accident du travail et de maladie professionnelle |
|
OSpA |
Mi-temps médical pour accident du travail |
|
OSpA |
Appel à candidatures pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines |
|
OSpA |
Statut des directeurs |
|
OSpA |
Congé politique |