Les circulaires analysées par le C.E.C.P.
Vous pouvez consulter la totalité des circulaires sur le site de la Communauté française.
Cliquez sur le numéro de la circulaire pour lire le commentaire de nos juristes.
La lettre indique le domaine concerné : Fondamental (F) Secondaire (S) Ordinaire (O)
Spécialisé (Sp) ESAHR (A) Divers (D).
F.S.O.Sp |
2ème appel à projets "ECOLE NUMERIQUE". |
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F.O.Sp |
Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné. Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2013. |
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S.O.Sp |
Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement secondaire officiel subventionné. |
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F.S.O.Sp |
Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement officiel subventionné pour les maîtres de religion et professeurs de religion. |
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S.O.Sp |
Concours sur le thème de la chanson d’expression française - 'Les Quartz de la Chanson' - à destination des classes des 2ème et 3ème degrés de l’enseignement secondaire en Fédération Wallonie-Bruxelles. |
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F.S.O.Sp |
Concours de création d’un journal - Journalistes en herbe - pour les classes de 6ème primaire et du 1er degré de l’enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles. |
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F.O.Sp |
Surveillance de midi - Application informatique - Année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
Recherche en éducation relative aux élèves à hauts potentiels. Colloque du 7 juin 2013 – Arsenal Namur. |
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Tous |
Circulaire d'informations culturelles - mai 2013. |
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Tous |
Octroi exceptionnel de subventions aux écoles pour la réalisation de travaux visant l’amélioration de la performance énergétique et l’utilisation rationnelle de l’énergie dans les bâtiments (UREBA exceptionnel). |
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F.S.O.Sp |
Intégrations – demande de dérogation au capital période attribué. |
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F.S.Sp |
Rapport d’inscription dans l’enseignement spécialisé : contenu et destinataires. |
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S.Sp |
Circulaire relative à l’organisation de la certification par unités d’acquis d’apprentissage (CPU) dans l’enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l’enseignement obligatoire. |
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S.O.Sp |
Circulaire "17 mai 2013" - Journée mondiale de lutte contre l’homophobie en Fédération Wallonie-Bruxelles. |
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S.O.Sp |
Organisation d’une table ronde destinée à l’enseignement bruxellois sur les perspectives de la construction durable pour les filières techniques et professionnelles – secteur de la construction. |
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F.S.O. |
Stage d'immersion linguistique en langue allemande à Saint-Vith du 7 au 16 août 2013. |
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Tous |
Appel à candidature aux fonctions de promotion d'inspecteur. |
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Tous |
Conférence : "Une autre Histoire est possible" Publication : "Femmes et hommes dans l’histoire : un passé commun". |
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F.O. |
Circulaire n° 4378 du 10/04/2013, annulant la circulaire n°4374 du 29/03/2013, complémentaire à la circulaire n°4361 du 20/03/2013 relative aux règles statutaires d’engagement et de nomination de puéricultrices dans l’enseignement maternel ordinaire. |
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F.S.O.Sp |
Adresse électronique mise à disposition des établissements pour contacter le Service de la Vérification comptable. |
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F.O. |
Circulaire n°4374 du 29.03.2013, complémentaire à la circulaire n°4361 du 20.03.2013 relative aux règles statutaires d’engagement et de nomination de puéricultrices dans l’enseignement maternel ordinaire. |
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S.O.Sp |
Commande des formules de certificats d’enseignement secondaire supérieur de plein exercice et en alternance. |
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Tous |
Membres du personnel subsidiés de l’enseignement officiel subventionné – rapport de service défavorable précédant la nomination - procédure et modalités de recours. |
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Tous |
Circulaire d'informations culturelles - avril 2013. |
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S.Sp |
Personnel administratif. Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2013. |
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Tous |
Adresses mails administratives des écoles et des Pouvoirs Organisateurs. |
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F.S.O.Sp |
Règles statutaires d’engagement et de nomination de puéricultrices dans l’enseignement maternel ordinaire - annule et remplace la circulaire n°4354 du 14 mars 2013. |
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F.S.O.Sp |
Journée d'étude : la guerre froide - découverte et appropriation d'une trace matérielle : le "bunker de commandement Kemmel". |
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F.O. |
Règles statutaires d’engagement et de nomination de puéricultrices dans l’enseignement maternel ordinaire – annulée et remplacée par la circulaire n°4361 du 20 mars 2013. |
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F.O.Sp |
Examen de connaissance approfondie du néerlandais et de l’anglais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue – session 2013. |
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F.S.O.Sp |
27ème EXPOsciences des Jeunesses Scientifiques de Belgique. |
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S.O.Sp |
Programme d'éducation et de formation tout au long de la vie (EFTLV) : Léonardo Da Vinci. Appel aux candidatures 2013-2014. |
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S.O.Sp |
Circulaire à destination des utilisateurs des Centres de Technologies Avancées : Comment y accéder ? |
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S.O.Sp |
Concours "Terre d’avenir" Fondation Reine Paola en collaboration avec la Fondation Dirk Frimout - RAPPEL. |
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S.O.Sp |
Vente de matériel Euroskills 2012. |
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F.S.O.Sp |
Programme visites d’étude - appel 2012 1er round. |
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F.S.O.Sp |
Vers une alimentation saine, savoureuse et durable dans les cantines accueillant des enfants de 3 à 18 ans. Invitation aux séances d’information. |
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F.S.O.Sp |
Circulaire d'informations culturelles - mars 2013. |
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F.O.Sp |
Erratum à la circulaire n°4091 du 16/07/2012 concernant la gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel des établissements d’enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé. Période : Année scolaire 2012-2013. |
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S.O.Sp |
Erratum à la circulaire n°4071 du 28/06/2012 concernant la constitution des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit. Période : année scolaire 2012-2013. |
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Tous |
Appels à projets (premier volet) dans le cadre des articles 16 et 17 du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, conformément au plan d’action de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale - PROLONGATION. |
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F.S.O.Sp |
Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - demande réservée aux établissements ou implantations de l’enseignement obligatoire en Région Bruxelles-capitale. |
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F.S.O.Sp |
Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - demande réservée aux établissements ou implantations de l’enseignement obligatoire en REGION WALLONNE. |
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F.S.O.Sp |
Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l’emploi) dans l’enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé. |
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F.O. |
Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire. |
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F.S.O.Sp |
Collaborations entre culture et enseignement - appel à projets. |
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F.O.Sp |
Décolâge... au bénéfice des enfants de 2.5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent… |
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F.S.O.Sp |
Dispositions relatives à l’octroi du Certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
Printemps des Sciences 2013. |
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S.Sp |
Directives relatives à l'épreuve externe certificative "CE1D" de l'année scolaire 2012‐2013. |
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S.Sp |
Dispositions relatives à l’épreuve certificative externe commune au terme de l’enseignement secondaire intitulé " test d’enseignement secondaire supérieur". |
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F.S.O.Sp |
Accord de coopération entre la Fédération Wallonie-Bruxelles, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale en matière d’Education relative à l’Environnement et au Développement Durable - désignation d’une personne-ressource. |
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Tous |
Nouvelle adresse de l'organisme de contrôle de maladie du personnel enseignant et assimilé MEDCONSULT. |
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F.S.O.Sp |
Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - comptage du 15-01-2013 - ramassage concurrentiel. |
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F.S.O.Sp |
4e Rendez-vous Écoles et Technologie. Apprendre ensemble avec le numérique : inscription des participants. |
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F.S.O.Sp |
Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC) – partenariat avec le Portugal – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2013-2014. |
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F.S.O.Sp |
Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC) – partenariat avec l'Espagne – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2013-2014. |
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F.S.O.Sp |
Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC) – partenariat avec l'Italie – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2013-2014. |
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F.S.O.Sp |
Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC) – partenariat avec le Maroc – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2013-2014. |
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F.S.O.Sp |
Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC) – partenariat avec la Turquie – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2013-2014. |
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F.S.O.Sp |
Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC) – partenariat avec la Roumanie – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2013-2014. |
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F.S.O.Sp |
Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC) – partenariat avec la Grèce – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2013-2014. |
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F.S.O.Sp |
Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC) – partenariat avec la chine – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2013-2014. |
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Tous |
Label européen des langues - appel à projets 2013. |
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Tous |
Circulaire d'informations culturelles - février 2013. |
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S.Sp |
Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l’enseignement qualifiant – circulaire d’appel à projets 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
Intervention de la Région Wallonne et de la Cocof visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles. |
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Tous |
Projet CAPELO - Introduction des demandes de pension à charge du Trésor public. |
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F.S.O.Sp |
Adresse mail administrative des écoles. |
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F.S.Sp |
Organisation des cours de natation dans l’enseignement spécialisé. |
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F.O.Sp |
Campagne Mondiale pour l’Éducation - Un manuel scolaire ludique, interactif et gratuit "En route vers l’éducation pour tous". |
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Tous |
Appels à projets (premier volet) dans le cadre des articles 16 et 17 du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, conformément au plan d’action de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale. |
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S.O.Sp |
Dispositions relatives à l’octroi du Certificat d’études de base (CEB) pour les élèves de 3ème secondaire. |
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F.S.O.Sp |
Travailler collégialement au bénéfice d'un élève en difficulté - (Namur 20 février 2013). |
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S.O.Sp |
Valise pédagogique Congo - Diffusion et journée de formation. |
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S.O.Sp |
Erratum à la circulaire n°4252 - Entreprise d’Entrainement Pédagogique. |
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Tous |
Circulaire d'informations culturelles - Janvier 2013. |
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F.S.O.Sp |
Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 15 janvier 2013 - Constitution du fichier de tous les élèves. |
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Tous |
Ateliers d’information administrative aux chefs d’établissement scolaire. |
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F.O.Sp |
Décret "inscription" - Modalités d’inscription en 1ère année commune de l’enseignement secondaire ordinaire pour l’année scolaire 2013-2014. |
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F.S.O.Sp |
8ème concours d’Arts Graphiques du Panathlon Wallonie-Bruxelles. |
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F.O. |
Organisation des cours de natation dans l'enseignement ordinaire. |
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F.O. |
Plan Individuel d’Apprentissage (P.I.A.) - de la démarche au document - un plan individuel d’apprentissage avec et pour l’élève utile pour la mise en place d’un processus d’intégration. |
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F.S.Sp |
Plan Individuel d’Apprentissage (P.I.A.) – de la démarche au document – un plan individuel d’apprentissage avec et pour l’élève. |
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F.S.O.Sp |
Que mange-t-on ce midi à la cantine ? Rappel - vers une alimentation équilibrée, savoureuse et durable. |
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F.Sp |
Addendum à la circulaire 4003 du 23 mai 2012 relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé. |
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F.O. |
La dictée du Balfroid. |
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F.O. |
Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction générale de l'Enseignement Obligatoire. |
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S.Sp.A. |
Prix Reine Paola pour l’enseignement 2012-2013 - Créativité et Innovation. |
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F.Sp |
Modalités relatives à l’inscription des élèves issus de l’enseignement spécialisé en première année commune de l’enseignement secondaire ordinaire. |
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F.S.O.Sp |
Campagne nationale d’information sur le risque Seveso (risques industriels majeurs) du Centre de crise (SPF Intérieur). |
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F.S.O.Sp |
Ateliers autour de la littérature de jeunesse proposes gratuitement aux écoles primaires et secondaires bénéficiaires de l’encadrement différencie - LE WOLF – la maison de la littérature de jeunesse. |
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F.S.O.Sp |
Passeport TIC pour les élèves de l’enseignement primaire ordinaire (de la 3e à la 6e), de l’enseignement primaire spécialisé des degrés de maturité 3 et 4, du 1er degré de l’enseignement secondaire ordinaire et de l’enseignement secondaire spécialisé de formes 3 et 4. Appel à projet pour l’année scolaire 2012-2013. |
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S.Sp |
Concours "Terre d’avenir" Fondation Reine Paola en collaboration avec la Fondation Dirk Frimout. |
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Tous |
Circulaire d'informations culturelles - novembre 2012. |
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S.Sp |
Appel à projet – Octroi d’incitants au redéploiement de l’enseignement secondaire qualifiant dans le cadre des IPIEQ. |
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A. |
Humanités artistiques (articles 23 et 23bis du décret du 2 juin 1998 organisant l’enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française) - nouvelles grilles horaires (année scolaire 2012-2013). |
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F.S.O.Sp |
Salons "Etudes & Professions" organisés par le SIEP – Année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
Recueil standardisé d’informations sanitaires et sécurité des données personnelles. |
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Tous |
Plan d’action "commémorer 14-18" brochure d’information sur les initiatives et activités à l’intention de l’enseignement. |
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S.Sp.A. |
Attribution des membres du Service général de l’Inspection. |
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F.S.O.Sp |
Jury habilite a délivrer un certificat de connaissance approfondie d’une langue en vue de l’enseignement de cours en langue d’immersion – appel aux candidats pour la session 2013. |
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S.Sp |
Programme d'éducation et de formation tout au long de la vie (EFTLV) : Leonardo Da Vinci - appel aux candidatures 2013. |
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F.O.Sp |
Coffret pédagogique "Les Roms". |
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F.O. |
Directives relatives à l’engagement de puéricultrices contractuelles pour l’année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
Programme de formation : Invitation au 5ème Forum des Innovations en Education – Schola ULB - information concernant une journée de présentation des pratiques pédagogiques innovantes. |
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F.S.O.Sp |
Que mange-t-on ce midi à la cantine ? - vers une alimentation équilibrée, savoureuse et durable. |
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F.S.O.Sp |
Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française. |
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S.Sp |
Développer des activités dans des domaines qui touchent aux sciences et/ou à la géographie – Appel à projets à l’attention des écoles secondaires. |
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F.O.Sp |
Développer des activités d'éveil scientifique dans les écoles fondamentales – Appel à projets. |
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Tous |
Symposium du 12 décembre 2012 : "Transmission des mémoires Crimes de guerre, crimes contre l’humanité, crimes de génocide, résistance Actions et réalisations Fédération Wallonie-Bruxelles". |
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F.O.Sp |
Invitation à une séance d’information sur le programme d’échanges Comenius. |
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Tous |
Modifications réglementaires concernant le régime des interruptions de carrière accessible aux membres du personnel de l’enseignement et des centres PMS. |
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F.S.O.Sp |
Circulaire d'informations culturelles - Octobre 2012. |
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F.S.O.Sp |
Campagne UNICEF Belgique "Un pas de plus vers l’école". |
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F.S.Sp |
Formation en cours de carrière dans l’enseignement spécialisé – Règles comptables - Cette circulaire remplace la circulaire n° 3740 du 26 septembre 2011. |
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F.O. |
Formation en cours de carrière dans l’enseignement fondamental ordinaire – Règles comptables. |
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Tous |
Numéro vert "École et parents", une ligne d’information pour les parents touchés par la violence scolaire. |
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F.S.O.Sp |
Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2012 - 2017. |
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S.Sp |
CPU – Missions spécifiques du Service de l’Inspection durant l’année scolaire 2012-2013. |
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F.O. |
Décolâge - au bénéfice des enfants de 2.5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent... - appel à candidatures pour le programme d’échange entre écoles maternelles, de la Fondation Roi Baudouin. |
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F.S.O.Sp |
Appel à candidatures pour le programme de visites d’étude de la Commission européenne. |
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F.O.Sp |
Formation organisée par la Croix-Rouge de Belgique. |
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S.Sp |
Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la Cellule de coordination "Démocratie ou barbarie- Secrétariat général. |
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F.S.O.Sp |
Mise a disposition des locaux des écoles lors des élections du 14 octobre 2012. |
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S.Sp |
Opérations "ouvrir mon quotidien" et journalistes en classe" 2012-2013 pour l'enseignement secondaire. |
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F.O.Sp |
Opération "ouvrir mon quotidien" et "journalistes en classe" 2012-2013 pour l'enseignement fondamental. |
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A. |
Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants. |
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F.O.Sp |
Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants. |
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F.S.O.Sp |
Invitation à la conférence "Langues, mobilité et employabilité" organisée par l’AEF-Europe du 11 octobre 2012. |
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F.S.O.Sp |
Avantages sociaux années civiles 2010 et 2011 - Cette circulaire remplace la circulaire n°3076 du 22/03/2010. |
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F.S.O.Sp |
Circulaire d'informations culturelles - Septembre 2012. |
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Tous |
Droit d’auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d’activités scolaires : adaptation du tarif 125 - Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008. |
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S.Sp |
Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen. (projets "alternance qualifiante et certificative") - année scolaire 2012-2013. |
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A. |
Commission de reconnaissance de l'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné - calendrier des réunions 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
Formation en cours de carrière : formations continues Comenius. |
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S.Sp |
Je vote, pourquoi ? Comment ? - Mode d'emploi pour les jeunes électeurs. |
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F.O. |
Organisation des évaluations externes non certificatives en éveil historique et géographique en 2012-2013 dans l’enseignement primaire. |
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F.S.Sp |
Organisation des évaluations externes non certificatives en éveil scientifique et éveil historique et géographique en 2012-2013 dans l’enseignement spécialisé. |
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S.Sp |
Maîtres de religion et professeurs de religion dans l’enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants. |
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F.S.O.Sp |
Dates de passation des épreuves externes certificatives CEB, CE1D et TESS de l'année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résiste aux régimes qui ont suscité ces crimes. |
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F.O. |
Décolâge ... au bénéfice des enfants de 2,5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent... Soutien à la rédaction d’un plan d’action au sein de la Communauté "Décolâge !". |
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F.S.O.Sp |
Développer des actions d'éducation interculturelle - Appel à projets 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
Opération "la nuit des chercheurs" 2012. |
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F.S.O.Sp |
Concours de création d’un journal - « Journalistes en herbe » - pour les classes de 6ème primaire et du 1er degré de l’enseignement secondaire organisé ou subventionné par la FWB. |
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F.S.O.Sp |
Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l'étranger. Cette circulaire annule la circulaire 2984 du 18 janvier 2010. |
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F.S.Sp |
Addendum à la circulaire 4003 du 6 juin 2012 relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé. |
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F.O. |
"Native Speaker" dans l’enseignement primaire ordinaire - remplace la circulaire 3123 du 29 avril 2010. |
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F.S.O.Sp |
Intervention de la Région Wallonne et de la Cocof visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la FWB. |
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F.O.Sp |
Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel. |
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F.O. |
Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement préscolaire et primaire officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
Procédure applicable au congé pour activités sportives. |
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A. |
Gestion des dossiers des membres du personnel de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. |
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F.S.O.Sp |
Intervention de la Région Wallonne visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Cette circulaire modifie la circulaire n° 2482 du 01/10/2008. |
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S.Sp. |
ERRATUM à la circulaire n°4056 du 18 juin 2012 relative à l’Organisation de la fin de l’année scolaire. |
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F.O. |
Encadrement différencié 2011-2015 – rapport de suivi du PGAED – Fondamental. |
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S.Sp. |
Transmission et validation des certificats d’enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification, des certificats d’études, des attestations de compétences complémentaires et des brevets d’enseignement professionnel secondaire complémentaire des première et deuxième sessions. |
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A.S.Sp. |
Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit. |
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F.S.O. |
Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l’Enseignement en Communauté française – Instructions et informations complètes. |
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F.O. |
Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire – année scolaire 2012-2013. |
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A. |
Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2012 - 2013. |
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F.S.O.Sp |
Campagne UNICEF Belgique "Un pas de plus vers l’école". |
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F.O. |
Création d’une ou plusieurs classes de 1ère primaire au 1er septembre 2012 dans certaines communes de la Fédération Wallonie – Bruxelles soumises à une évolution démographique importante. |
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O. |
Application SIEL : principe, évolution du déploiement et webservices. |
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F.S.O.Sp |
Médecine du travail - documents relatifs aux listes du Personnel. |
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S. |
Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers. |
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F.S.O.Sp |
Commission de langue française chargée de l’organisation des examens linguistiques dans l’enseignement de la communauté française – appel aux candidats pour la session 2013. |
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F.S.O. |
Label "sciences à l’école" 2013 – appel à candidatures. |
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F.S.O. |
Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias. |
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F.O.Sp. |
Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation. |
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F.S.O.Sp |
Commission de langue française chargée de l’organisation des examens linguistiques dans l’enseignement de la communauté française. |
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F.O. |
Directives relatives à l’engagement de puéricultrices ACS/APE dans l’enseignement fondamental ordinaire pour l’année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
Directives relatives à l’engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l’année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
Directives relatives à l’engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l’année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
Directives relatives à l’engagement de personnels ACS/APE autres que les puéricultrices ACS/APE de l’enseignement fondamental ordinaire, pour l’année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O. |
Application du décret du 2 mai 2012 portant diverses mesures relatives à l’enseignement fondamental et à l’enseignement secondaire ordinaires, notamment en matière de taille des classes. |
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F.O. |
Décolâge… au bénéfice des enfants de 2,5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent… Déclaration d’intérêt des établissements à s’engager dans le projet. |
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F.O. |
Modalités relatives à la prise en charge spécialisée, qu’elle soit logopédique ou de tout autre nature (psychomotricité, psychothérapie, graphothérapie, …) dans le temps scolaire. |
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F.O.Sp |
Information importante pour les logopèdes en exercice. |
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Tous |
Mesures d’aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l’âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012. Complément aux circulaires n° 3569 du 16 mai 2011 et n°4016 du 1er juin 2012. |
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Tous |
Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes. |
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Tous |
Mesures d’aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l’âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - incidence des nouvelles dispositions en matière de pension sur le régime des DPPR. |
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Tous |
Procédure applicable au licenciement moyennant préavis d’une durée de 15 jours des membres du personnel temporaires et temporaires prioritaires dans les établissements d’enseignement officiel subventionné – articles 25 et 27 du statut du 6 juin 1994. |
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Tous |
Ouverture du droit à la pension ou à la pension anticipée pour les membres des personnels de l’enseignement. |
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F.S.O.Sp |
Rémunération des maîtres de stage dans l’enseignement fondamental et dans l’enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française. |
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F.S.Sp |
Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
Intrusions commerciales et politiques au sein des établissements et sur la concurrence déloyale entre établissements – Commission créée à l’article 42 de la loi du 29 mai 1959 dite du Pacte scolaire. |
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F.S.O.Sp |
Projet de jumelages de classe en Europe - Action eTwinning : information générale. |
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Tous |
Lancement du site www.indicateurswallonie.be. |
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F.S.O.Sp |
Maîtres de religion - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention - traitement d’attente dans l’enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations. |
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F.O.Sp |
Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné officiel - Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2012. |
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S.O.Sp |
Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations. |
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F.S.O.Sp |
Programmes européens "lait à l’école" et "fruits et légumes à l’école" - région de Bruxelles-Capitale. |
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F.S.O.Sp |
Programmes européens "lait à l’école" et "fruits et légumes à l’école" - région wallonne. |
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F.O. |
Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC)- Partenariat avec la Thaïlande – Promotion du partenariat auprès des écoles intéressées. |
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F.S.O.Sp |
Journées d’échange de bonnes pratiques "Une nouvelle ErE est possible" - Complément d’information. |
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Tous |
Modalités de paiement des temporaires en juin et septembre 2012. |
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S.O.Sp |
Programme Léonardo Da Vinci - appel à manifestation d'intérêt projet 2011-2012. |
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F.S.O. |
Organisation d’une classe-passerelle durant l’année scolaire 2012-2013 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l’année scolaire 2011-2012. |
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S.O.Sp |
Invitation aux réunions d'information pour les chefs des établissements d'enseignement secondaire. |
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S.O.Sp |
Dispositions relatives à l’octroi du Certificat d’études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire. |
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S.O.Sp |
Erratum à la circulaire 3680 du 09.08.2011 concernant la constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaires des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés. |
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F.O.Sp |
Erratum à la circulaire 3699 du 29.08.2011 concernant la gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel. |
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S.O.Sp |
Commande des formules de Certificats d’enseignement secondaire supérieur de plein exercice et en alternance. |
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F.S.O.Sp |
Journées d’échange de bonnes pratiques "Une nouvelle ErE est possible". |
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F.S.O.Sp |
Science on stage. |
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Tous |
Minute de silence ce vendredi 16 mars 2012 à 11h en hommage aux victimes du tragique accident de car survenu à Sierre. |
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F.O.Sp |
Examens de connaissance approfondie du néerlandais et de l’anglais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - Session 2012. |
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F.S.O.Sp |
Euroskills 2012 Spa – Francorchamps : Appel à candidatures "Médiateurs / Médiatrices pédagogiques". |
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F.S.O.Sp |
Collaborations entre culture et enseignement - appel à projets. |
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F.O. |
Règles statutaires d’engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - modalités d’application de l’article 20, §2 (preuves de pénurie) – rappel. |
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F.S.O.Sp |
Règles à respecter lorsqu’un établissement fait sa propre publicité – loyauté dans la concurrence – article 41 du pacte scolaire. |
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S.Sp |
Développer des activités dans des domaines qui touchent aux sciences et/ou à la géographie - appel à projets à l’attention des écoles secondaires. |
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S.Sp |
ERRATA à la circulaire n° 3893 du 17.02.2012 portant sur les dispositions relatives à l’épreuve certificative externe commune au terme de l’enseignement secondaire intitulé "test d’enseignement secondaire supérieur". |
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Tous |
Circulaire d'informations culturelles. |
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S.Sp |
Exposition La Fabrique de la Démocratie au musée BELvue. |
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Tous |
Programme Visites d’étude. |
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F.S.O.Sp |
Appel à projets dans le cadre de l’article 17 du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, à l’occasion de la présidence belge de l’International Holocaust Remembrance Organization (Ihro). |
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F.S.O.Sp |
Formation initiale des directeurs de l'enseignement maternel, primaire, fondamental, secondaire, ordinaire et spécialisé, de plein exercice ou en alternance, secondaire artistique à horaire réduit, et de promotion sociale pour l'année 2012 - Volet commun à l'ensemble des réseaux. |
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F.S.O.Sp |
Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l’emploi) dans l’enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé. |
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F.S.O.Sp |
Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 16-01-2012 - Ramassage concurrentiel. |
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F.S.O. |
Projet européen "Restarts" et "Solar Impulse" - évènement le 29 février 2012. |
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F.S.O.Sp |
Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l’enseignement obligatoire en Région Bruxelles-capitale. |
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F.S.O.Sp |
Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - demande réservée aux établissements ou implantations de l’enseignement obligatoire en REGION WALLONNE. |
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S.O.Sp |
Dispositions relatives à l’épreuve certificative externe commune au terme de l’enseignement secondaire intitulé "test d’enseignement secondaire supérieur" - année 2011-2012. |
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S.O.Sp |
Dispositions relatives à l’épreuve certificative externe commune au terme de la troisième étape du continuum pédagogique - année 2011-2012. |
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F.S.O.Sp |
Dispositions relatives à l’octroi du Certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune 2011-2012. |
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F.O. |
Projet "Décolâge!" au bénéfice des enfants de 2.5 à 8 ans et des adultes qui les entourent… |
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F.S.O. |
Programme d’ouverture aux langues et cultures (OLC) – partenariat avec le Maroc – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O. |
Programme d’ouverture aux langues et cultures (OLC) – partenariat avec la Turquie – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O. |
Programme d’ouverture aux langues et cultures (OLC) – partenariat avec le Portugal – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O. |
Programme d’ouverture aux langues et cultures (OLC) – partenariat avec la Roumanie – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O. |
Programme d’ouverture aux langues et cultures (OLC) – partenariat avec la Grèce – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O. |
Programme d’ouverture aux langues et cultures (OLC) – partenariat avec l’Italie – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O. |
Programme d'ouverture aux langues et cultures (OLC) - partenariat avec la Chine - inscriptions des écoles intéressées pour l'année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
"Printemps des sciences" 2012. |
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F.O. |
Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire. |
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F.S.O.Sp |
Opération "avocat dans l'école". |
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F.S.O.Sp |
Circulaire d'informations culturelles. |
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S.Sp |
Exposition interactive de la Croix-Rouge "vis ma guerre et mon exil comme un milliard d'enfants". |
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S.Sp |
Circulaire "initiatives spécifiques transition 16-25 pour les écoles d'enseignement secondaire spécialisé organisant les formes 1 et 2". |
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F.S.O. |
Programme d'ouverture aux langues et cultures (OLC) - partenariat avec l'Espagne - inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
NORMANDY-DAY. Pique-nique mondial du D-DAY, de la paix et de la liberté dans les établissements scolaires. |
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F.S.O.Sp |
Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction Générale de l'Enseignement Obligatoire. |
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F.S.O. |
Programme langue et culture d'origine (LCO) - partenariat avec la Pologne - promotion du partenariat auprès des écoles intéressées pour l'année scolaire 2012-2013. |
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F.S.O.Sp |
Prix belge de l’énergie et de l’environnement 2012. |
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F.S.O.Sp |
Semaine d’Action Mondiale de la Campagne Mondiale pour l’Education du 22 au 28 avril 2012. |
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S.Sp |
Directives applicables en matière de paiement du droit spécifique dans l'enseignement secondaire spécialisé organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles. |
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F.S.O.Sp |
Financement de la Communauté française – Comptage du 16 janvier 2012 – Constitution du fichier de tous les élèves. |
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F.S.Sp |
Addendum à la circulaire 3578 relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé – Chapitre 11 : Intégrations. |
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S.Sp |
Organisation du Service général de l’enseignement secondaire et des centres PMS. |
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Tous |
Documents pointroute n°3. |
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F.O.Sp |
Décret "inscription" - Modalités d’inscription en 1ère année commune de l’enseignement secondaire ordinaire. |
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S.Sp |
12 janvier 2012 – journée d’étude : la représentation de l’univers concentrationnaire et de la shoah dans l’art (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la shoah – 27 janvier). |
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D |
Pour info : Service de conseil et de soutien pédagogiques (réseau organisé). |
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Tous |
Concours du fairplay panathlon. |
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F.S.Sp |
Avenant à la circulaire 3628 relative aux rééducations logopédiques dans le cadre scolaire. |
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Tous |
Paiement à terme échu. |
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F.S.O.Sp |
Ateliers d’information administrative aux chefs d’établissement scolaire. |
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F.S.Sp |
Commissions consultatives de l’enseignement spécialisé. - Annule et remplace la circulaire 2923 du 21.10.09. |
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Sp |
Etude Pisa 2012. |
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A |
Commission de reconnaissance de l'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné – Calendrier des réunions 2011-2012. |
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F.O.Sp |
Opération "Tambours pour la Paix" 2012. |
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F.S.O.Sp |
Campagne de sensibilisation "Eau potable à travers le monde". |
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F.O. |
Organisation et compétences territoriales des membres du Service de la Vérification de la population scolaire. |
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F.S.O.Sp |
Circulaire relative aux modalités de transmission du Plan individuel d’apprentissage (P.I.A.). |
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F.Sp |
Circulaire relative à la prise en charge des élèves dans l’enseignement de type 4 durant les deux périodes hebdomadaires d’activités physiques et sportives par du personnel paramédical. |
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O - Sp |
Le conte "Les explorateurs de la culture", une histoire de Virginie Pierreux coécrite avec Laurence Adam, illustrée par Léopold Joris – édition de l’asbl Article 27. |
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O - Sp |
La dictée du Balfroid. |
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O - Sp |
Prix Reine Paola pour l’enseignement 2011-2012 - Créativité et Innovation. |
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Sp |
Modalités relatives à l’inscription des élèves issus de l’enseignement spécialisé en première année commune de l’enseignement secondaire ordinaire. |
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Sp |
Erratum à la circulaire n° 3723 du 13/09/2011 : Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés. |
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O |
Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Addenda à la circulaire 3628 (Traitements logopédiques). |
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O - Sp |
ERRATUM à la circulaire n° 3700 du 30/08/2011 : Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants. |
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Tous |
Circulaire "ECOLE NUMERIQUE" - APPEL A PROJETS réservé, en REGION WALLONNE, aux établissements des enseignements maternel, primaire et secondaire ordinaires et spécialisés, aux établissements de Promotion sociale. |
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Tous |
Bâtiments scolaires - Appel à projets "BiodiBap" - Pour les établissements situés en Région wallonne. |
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O - Sp |
Développer des activités d'éveil scientifique dans les écoles fondamentales - appel à projets. |
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O - Sp |
Jury habilité à délivrer un certificat de connaissance approfondie d’une langue en vue de l’enseignement de cours en langue d’immersion – appel aux candidats pour la session 2012. |
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Tous |
Attribution des membres du Service général de l’Inspection. |
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O - Sp |
Circulaires relatives aux initiatives d’éducation aux médias dans les écoles fondamentales et secondaires. |
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Tous |
Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française. |
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O |
Formation en cours de carrière – Règles comptables - Année scolaire 2011/2012. |
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Sp |
Formation en cours de carrière – Règles comptables - Année scolaire 2011/2012. |
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Tous |
Examens pour la délivrance du Certificat d'Aptitudes Pédagogiques. |
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O |
Organisation des évaluations externes non certificatives en mathématiques en 2011-2012. |
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Sp |
Evaluations externes non certificatives en mathématiques en 2011-2012 - participation des élèves de l’enseignement spécialisé. |
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Sp |
Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés. |
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Tous |
Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de Vérification comptable relevant de l’Enseignement obligatoire. |
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Sp |
Addendum à la circulaire 3596 du 6 juin 2011 relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé : directives et recommandations pour l’année 2011-2012. |
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A |
Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement artistique subventionnés. |
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Tous |
Maîtres de religion et professeurs de religion dans l’enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants. |
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Sp - A |
Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants |
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O - Sp |
Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants |
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O - Sp |
Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel pour l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé |
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O - Sp |
Epreuves externes certificatives – CEB, CE1D, TESS |
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Tous |
Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif a la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résiste aux régimes qui ont suscité ces crimes |
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Tous |
Projet d'échanges linguistiques en Région de Bruxelles-Capitale |
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O - Sp |
Accès aux documents administratifs, copie des interrogations et examens et dossiers disciplinaires |
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Tous |
Vacances et congés dans l’enseignement fondamental et secondaire pour les années scolaires 2011-2012 et 2012-2013 |
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O - Sp |
Développer les compétences numériques en Communauté française "L’école numérique de demain" - Un nouveau plan TIC au service de l’Education - Lancement d’une enquête participative s’adressant à tout le corps enseignant de la mi-août à la mi-octobre via une plate-forme WEB "enquête d’opinion / récolte de propositions" sur la thématique "Décrivez votre école numérique de demain" |
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O |
Formation en cours de carrière – Remplacement des enseignants en formation |
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D |
Documents d'inscription d'un élève dans l'enseignement secondaire ordinaire |
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O |
Annule et remplace la circulaire 3631 du 27.06.11 : Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2011-2012 |
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D |
Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers |
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D |
Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers: informations complémentaires |
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A |
Examens de maîtrise suffisante de la langue française dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts – Inscription et enregistrement |
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A |
ESAHR - Organisation de l'année scolaire 2011-2012 |
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O |
Encadrement différencié - Suppression de la mesure de solidarité "Encadrement" relative au principe de ponction du capital-périodes |
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Tous |
Manuels scolaires et logiciels scolaires : montants disponibles pour l’année 2011 |
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Sp |
Modèle de règlement de travail – Enseignement spécialisé |
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A |
Modèle de règlement de travail – ESAHR |
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Tous |
Supplément d’allocations familiales en faveur de certains membres du personnel en incapacité de travail |
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O |
Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2011-2012 |
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O |
Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire |
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O |
Encadrement différencié – PGAED |
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Tous |
Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française – appel aux candidats pour la session 2012 |
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O |
Changement d'école |
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O |
Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire |
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O - Sp |
Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental, secondaire et de promotion sociale et dans des ASBL diverses, autres que les puéricultrices ACS/APE de l'enseignement ordinaire |
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O - Sp |
Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental et secondaire en Région de Bruxelles-Capitale |
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O - Sp |
Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental et secondaire en Région wallonne |
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Sp |
Organisation des établissements d’enseignement spécialisé |
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Sp |
Organisation des établissements d'enseignement spécialisé – Chapitre 11 : INTEGRATIONS |
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O - Sp |
Organisation du module de formation à la pédagogie de l'enseignement fondamental ou de l'enseignement secondaire inférieur à destination des AESS ou des porteurs d'un diplôme de niveau universitaire complété par le CAP ou le CNTM |
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Sp |
Dispositions relatives à l'octroi du CEB pour les élèves de 3ème secondaire |
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Tous |
Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans au plus tard le 31 décembre 2011 – Année scolaire 2011 – 2012 |
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O - Sp |
Examen de connaissance approfondie de l'anglais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones an qualité de maître de seconde langue – Appel aux candidats pour la session 2011 |
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O - Sp |
Rémunération des maîtres de stage |
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O - Sp |
Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement des enseignants |
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O - Sp |
Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2011 |
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O - Sp |
Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2011 pour les maîtres de religion |
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Sp - A |
Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2011 |
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O - Sp |
Etat des lieux du paiement électronique dans les écoles |
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O |
Augmentation de cadre maternel du 10 mai 2011 – Grève du 5 mai |
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O - Sp |
Mise à disposition d'outils pédagogiques visant à encourager, dans les milieux scolaires, des pratiques simples et faciles pour un air intérieur plus sain |
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Tous |
Grande enquête de satisfaction réalisée par l'Administration de la Communauté française à destination des Personnels de l'Enseignement |
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O - Sp |
Adaptation de l'A.G.C.F. du 5 novembre 2003 relatif à l'achat de matériel sportif destiné à la psychomotricité |
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Tous |
SEMU |
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O |
Erratum à la circulaire 3519 |
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O |
Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire |
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O |
Demandes d'agents PTP en Région de Bruxelles-capitale |
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O - Sp |
Demandes d'agents PTP en Région wallonne |
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O - Sp |
Examen de connaissance approfondie du néerlandais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue – Session 2011 |
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O - Sp |
Agents ACS ou APE dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé |
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O |
Engagement de puériculteurs (trices) en 2011-2012 |
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O |
Encadrement différencié |
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O - Sp |
Ramassage concurrentiel |
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Tous |
20 ans de droit à l'avortement en Belgique. Dossier pédagogique du Centre d'Action Laïque asbl |
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O |
Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2011-2012 Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2010-2011 |
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Tous |
Opération "Tambours pour la Paix" 2011 |
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Tous |
Projet pilote Cellule "Bien-Etre" |
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Tous |
Attribution des membres du Service général de l'Inspection |
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O - Sp |
Dispositions relatives à l'octroi du C.E.B. à l'issue de l'épreuve externe commune |
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O - Sp |
Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire (à l'attention des directeurs d'écoles fondamentales et primaires) |
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Tous |
Circonstances exceptionnelles liées aux conditions atmosphériques du vendredi 24 décembre 2010 – Justification des absences des élèves |
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Tous |
Neutralité dans l'enseignement |
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Tous |
Comptage du 17 janvier 2011 |
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Sp |
Formation en cours de carrière - Règles comptables - Année scolaire 2010-2011 |
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O |
Formation en cours de carrière - Règles comptables - Année scolaire 2010-2011 |
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Sp |
Directives applicables en matière de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire spécialisé organisé ou subventionné par la Communauté française |
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Sp |
Admission aux subventions - Année scolaire 2010-2011 et suivantes |
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D |
Projet d'échanges linguistiques en Région de Bruxelles-Capitale : rappel de la circulaire n° 3207 du 28 juin 2010 |
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Sp |
Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire |
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Tous |
Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2007-2012 |
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D |
Echange d'expériences pédagogiques et mise en valeur d'activités développées en classe via l'espace internet E-change |
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Sp |
Epreuves de qualification (Spécialisé de forme 4) |
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O - Sp |
Maîtres de religion - Revalorisation de certains membres du personnel de l’enseignement porteur d’un master - Erratum |
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Tous |
New Dimona – Encodage pas à pas |
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Tous |
Mise en congé des établissements scolaires le vendredi 24 décembre 2010 après-midi |
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D |
Brochure 4 à 4 (secondaire spécialisé) |
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Sp |
L'enseignement en milieu hospitalier subventionné ou organisé par le Ministère de la Communauté française de Belgique ou l’enseignement spécialisé de "type 5" |
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Sp |
Passeport TIC pour les élèves du 1er degré de l’ens. secondaire et pour les formes 3 et 4 de l’ens. spécialisé - Appel à projet 2010-2011 |
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O - Sp |
Passeport TIC pour les élèves du cycle 8-12 ans de l’ens. primaire ordinaire et pour les élèves des maturités 3 et 4 de l’ens. primaire spécialisé - Appel à projet 2010-2011 |
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Tous |
Problématique des sollicitations par des sociétés commerciales dans les établissements scolaires |
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Sp - A |
Informations nécessaires relatives aux étudiants de plus de 18 ans pour déterminer le droit aux allocations familiales et son maintien |
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Sp - A |
Protection médicale des stagiaires |
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Sp |
"Le guide des étudiants dyslexiques. Comment les aider ?" et Symposium "2000DYS" organisé par l’Association belge de Parents d’Enfants en Difficulté d’Apprentissage (secondaire) |
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O - Sp |
Pratique de l’escalade sur une structure artificielle |
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O - Sp |
Table ronde du 22 octobre 2010 relative à la prévention du suicide chez les jeunes |
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Sp |
Obligation scolaire, inscriptions, fréquentation, assistance en justice et/ou assistance psychologique d’urgence |
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O |
Obligation scolaire, inscriptions, fréquentation, assistance en justice et/ou assistance psychologique d’urgence |
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Sp |
Comenius – Mobilité individuelle des élèves (secondaire) |
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O - Sp |
Immersion - CCALI - Appel aux candidats 2010-2011 |
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D |
Programmes européens "Lait à l’école" et "Fruits et légumes à l’école" |
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O |
Comptage des élèves - Ecoles fondamentales ordinaires utilisatrices de SIEL |
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O - Sp |
Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2010 |
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O |
Organisation des évaluations externes non certificatives en 2010-2011 |
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Sp |
Organisation des évaluations externes non certificatives en 2010-2011 |
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Sp |
Epreuves externes certificatives (secondaire) |
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O - Sp |
Epreuve externe commune en vue de la délivrance du C.E.B. (fondamental) |
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Sp |
Convention d’organisation d’une classe SSAS dans un cadre expérimental (secondaire) |
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A |
Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement artistique subventionnés |
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A |
ESAHR – Calendrier scolaire 2010-2011 – Modification |
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D |
Numéro vert "Assistance Ecoles", mesure du Plan d’Actions visant à Garantir les conditions d’un Apprentissage Serein (PAGAS) |
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Tous |
Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d’un titre requis ou suffisant du groupe A – Demande d’avis préalable à l’engagement - Expérience de simplification |
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Sp |
Organisation des établissements d’enseignement spécialisé – Chapitre 22 : "L’enseignement en alternance au sein de l’enseignement secondaire spécialisé et la coopération avec les Centres d’Education et de Formation en Alternance" |
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Tous |
Examens pour la délivrance du Certificat d’Aptitudes Pédagogiques |
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D |
Fourniture de gasoil de chauffage aux établissements d’enseignement subventionnés par la CF |
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D |
Déclarations DIMONA – Instauration de la New DIMONA – Incidences sociales |
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Sp |
Transmission et validation des Certificats d’enseignement secondaire supérieur |
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O - Sp - A |
Délai de fin anticipée des congés pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles ou justifiés par des raisons sociales ou familiales des membres du personnel de l’enseignement subventionné. |
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O |
Changement d'école. Pour l'enseignement fondamental ordinaire. |
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O - Sp |
Vacances et congés scolaires dans l'enseignement fondamental et secondaire pour l'année scolaire 2010-2011 |
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Sp |
Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés. Réseaux: OS - LS |
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D |
Participation d'élèves étrangers à des activités scolaires organisées en dehors du territoire belge et à l'intérieur de l'union européenne |
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O |
Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2010-2011. Réseau: OS |
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O |
Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire |
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O |
Encadrement différencié - modalités pour l'année scolaire 2010-2011 |
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Sp |
Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers |
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Sp |
Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers : informations complémentaires |
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O |
Changement d'école |
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Sp |
Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Fondamental et secondaire |
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A |
Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit |
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O - Sp |
Frais de pension des enfants dont les parents n’ont pas de résidence fixe – Année scolaire 2010-2011 |
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O |
Changement d'école |
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Sp |
Rectification et addenda à la circulaire 3111 relative à l’annexe à l’attestation d’admission en enseignement spécialisé pour les élèves fréquentant l’enseignement adapté aux élèves avec autisme, polyhandicap , aphasie ou disphasie |
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O - Sp |
Commission de la langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - appel aux candidats pour la session 2011 |
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O - Sp |
Organisation des établissements d’enseignement spécialisé – Chapitre 11 : INTEGRATIONS |
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O - Sp |
Manuels scolaires et logiciels scolaires : agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l’enseignement maternel, primaire et secondaire, ordinaires et spécialisés, en 2010 |
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D |
Déclaration DIMONA - Instauration de la New DIMONA |
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O |
"Native speaker" dans l'enseignement primaire ordinaire |
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Tous |
Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation du marché |
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O - Sp |
Grippe A/H1N1 |
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O - Sp |
Décret "Inscriptions" - Modalités d’inscriptions en 1ère année commune de l’enseignement secondaire (pour les directeurs du primaire) |
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O |
Décret "Inscriptions" - Modalités d’inscriptions en 1ère année commune de l’enseignement secondaire |
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Tous |
Avantages sociaux – Années civiles 2008-2009 |
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O |
Modalités relatives à l’inscription des élèves en 1ère année commune de l’enseignement secondaire ordinaire |
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O - Sp |
Décret "Inscriptions" - Annexes 1 et 2 |
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Tous |
Grippe A/H1N1 |
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Tous |
Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l’enseignement – Instructions et informations complètes |
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Sp |
Guide "L'enseignement spécialisé et sa guidance en Communauté française" |
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O - Sp |
Revalorisation de certains membres du personnel de l’enseignement porteurs d’un master – Précisions |
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D |
Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance dans un pays étranger |
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O |
Changement d’école en cours de cycle – Régularisation |
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D |
Action "Sport à l’école" |
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Tous |
Fourniture de gasoil de chauffage - Prolongation de marché |
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O |
Inspection – Attributions des membres du Service de l’Inspection de l’Enseignement fondamental ordinaire |
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Tous |
Grippe A/H1N1 - Vaccination des groupes prioritaires |
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O - Sp |
Signalement des absences injustifiées – Formulaire intelligent |
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O - Sp |
Grippe A/H1N1 - Absentéisme |
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Tous |
Accident du travail – Certificats médicaux justifiant une absence –Règles d’emploi |
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O - Sp |
Grippe A/H1N1 |
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Sp |
Vade-mecum de l’intégration des élèves à besoins spécifiques |
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Tous |
Congé politique |
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O - Sp |
Grippe A/H1N1 |
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Sp |
Surveillances de midi (fondamental) |
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O |
Encadrement différencié 2009-2010 |
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O |
Remplacement d’un enseignant en immersion – AS 2009-2010 |
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Tous |
Encare Absentéisme - Changement de nom |
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Tous |
Protection de la maternité |
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Tous |
Dimona |
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Tous |
Situation de pandémie de grippe A/H1N1 |
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O - Sp |
Procédure d’intégration des élèves de l’enseignement spécialisé dans l’enseignement ordinaire |
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O -Sp |
Encadrement différencié dès le 1er septembre 2009 |
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O - Sp |
Intervention dans les frais de cartes train scolaires combinées SNCB avec un forfait TEC/STIB des élèves âgés de 12 à 24 ans inclus |
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Tous |
Interprétation de l’article 140, §1er, alinéa 1er du décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs |
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A |
Approbation des programmes de cours – E.S.A.H.R. |
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Tous |
Déclarations d’accident du travail et de maladies professionnelles et certificats médicaux d’absence pour les chargés de mission détachés de l’enseignement qui sont occupés dans le Ministère de la CF |
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A |
Nouveaux intitulés de cours et organisation CAPE |
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tous |
Formation initiale des directeurs - Volet propre au réseau de la Communauté française |
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tous |
Contrôle médicaux - Encare Absentéisme |
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O-Sp |
Droit à l’image dans les établissements d’enseignement |
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Tous |
Congé pour mission et congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement. |
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Tous |
Accidents du travail et maladies professionnelles – Droits des proches d’une victime décédée |
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D |
Sécurisation des espaces intérieurs et extérieurs. |
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OSp |
Dispositions communes en matière de faits graves devant figurer dans le R.O.I. de chaque établissement (...) |
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OSpA |
Accidents du travail et sur le chemin du travail |
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OSpA |
Existence d’un casier judiciaire – Appréciation de la notion de "conduite irréprochable" |
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OSpA |
Envoi du compte mail justifiant l'emploi des subventions de fonctionnement |
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OSpA |
Accidents du travail : informations à communiquer pour les hôpitaux et cliniques |
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OSpA |
Avantages sociaux - Années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes |
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OSpA |
Liste des circulaires qui sont encore d'actualité en matière d'accidents du travail |
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OSpA |
Appel à candidatures pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines |
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OSpA |
Modalités de l'indemnisation des victimes en cas d'accident du travail et de maladie professionnelle |
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OSpA |
Mi-temps médical pour accident du travail |
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OSpA |
Appel à candidatures pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines |
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OSpA |
Statut des directeurs |
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OSpA |
Congé politique |






