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Les circulaires analysées par le C.E.C.P.

Vous pouvez consulter la totalité des circulaires sur le site de la Communauté française.

Cliquez sur le numéro de la circulaire pour lire le commentaire de nos juristes.

La lettre indique le domaine concerné : Fondamental (F) Secondaire (S) Ordinaire (O)
Spécialisé (Sp) ESAHR (A) Divers (D)
.

4412

F.S.O.Sp

2ème appel à projets "ECOLE NUMERIQUE".

4410

F.O.Sp

Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné. Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2013.

4407

S.O.Sp

Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement secondaire officiel subventionné.

4405

F.S.O.Sp

Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement officiel subventionné pour les maîtres de religion et professeurs de religion.

4404

S.O.Sp

Concours sur le thème de la chanson d’expression française - 'Les Quartz de la Chanson' - à destination des classes des 2ème et 3ème degrés de l’enseignement secondaire en Fédération Wallonie-Bruxelles.

4403

F.S.O.Sp

Concours de création d’un journal - Journalistes en herbe - pour les classes de 6ème primaire et du 1er degré de l’enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

4401

F.O.Sp

Surveillance de midi - Application informatique - Année scolaire 2012-2013.

4399

F.S.O.Sp

Recherche en éducation relative aux élèves à hauts potentiels. Colloque du 7 juin 2013 – Arsenal Namur.

4397

Tous

Circulaire d'informations culturelles - mai 2013.

4396

Tous

Octroi exceptionnel de subventions aux écoles pour la réalisation de travaux visant l’amélioration de la performance énergétique et l’utilisation rationnelle de l’énergie dans les bâtiments (UREBA exceptionnel).

4394

F.S.O.Sp

Intégrations – demande de dérogation au capital période attribué.

4392

F.S.Sp

Rapport d’inscription dans l’enseignement spécialisé : contenu et destinataires.

4391

S.Sp

Circulaire relative à l’organisation de la certification par unités d’acquis d’apprentissage (CPU) dans l’enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l’enseignement obligatoire.

4390

S.O.Sp

Circulaire "17 mai 2013" - Journée mondiale de lutte contre l’homophobie en Fédération Wallonie-Bruxelles.

4389

S.O.Sp

Organisation d’une table ronde destinée à l’enseignement bruxellois sur les perspectives de la construction durable pour les filières techniques et professionnelles – secteur de la construction.

4388

F.S.O.

Stage d'immersion linguistique en langue allemande à Saint-Vith du 7 au 16 août 2013.

4387

Tous

Appel à candidature aux fonctions de promotion d'inspecteur.

4386

Tous

Conférence : "Une autre Histoire est possible" Publication : "Femmes et hommes dans l’histoire : un passé commun".

4378

F.O.

Circulaire n° 4378 du 10/04/2013, annulant la circulaire n°4374 du 29/03/2013, complémentaire à la circulaire n°4361 du 20/03/2013 relative aux règles statutaires d’engagement et de nomination de puéricultrices dans l’enseignement maternel ordinaire.

4375

F.S.O.Sp

Adresse électronique mise à disposition des établissements pour contacter le Service de la Vérification comptable.

4374

F.O.

Circulaire n°4374 du 29.03.2013, complémentaire à la circulaire n°4361 du 20.03.2013 relative aux règles statutaires d’engagement et de nomination de puéricultrices dans l’enseignement maternel ordinaire.

4368

S.O.Sp

Commande des formules de certificats d’enseignement secondaire supérieur de plein exercice et en alternance.

4367

Tous

Membres du personnel subsidiés de l’enseignement officiel subventionné – rapport de service défavorable précédant la nomination - procédure et modalités de recours.

4366

Tous

Circulaire d'informations culturelles - avril 2013.

4364

S.Sp

Personnel administratif. Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2013.

4363

Tous

Adresses mails administratives des écoles et des Pouvoirs Organisateurs.

4361

F.S.O.Sp

Règles statutaires d’engagement et de nomination de puéricultrices dans l’enseignement maternel ordinaire - annule et remplace la circulaire n°4354 du 14 mars 2013.

4357

F.S.O.Sp

Journée d'étude : la guerre froide - découverte et appropriation d'une trace matérielle : le "bunker de commandement Kemmel".

4354

F.O.

Règles statutaires d’engagement et de nomination de puéricultrices dans l’enseignement maternel ordinaire – annulée et remplacée par la circulaire n°4361 du 20 mars 2013.

4349

F.O.Sp

Examen de connaissance approfondie du néerlandais et de l’anglais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue – session 2013.

4348

F.S.O.Sp

27ème EXPOsciences des Jeunesses Scientifiques de Belgique.

4347

S.O.Sp

Programme d'éducation et de formation tout au long de la vie (EFTLV) : Léonardo Da Vinci. Appel aux candidatures 2013-2014.

4344

S.O.Sp

Circulaire à destination des utilisateurs des Centres de Technologies Avancées : Comment y accéder ?

4339

S.O.Sp

Concours "Terre d’avenir" Fondation Reine Paola en collaboration avec la Fondation Dirk Frimout - RAPPEL.

4337

S.O.Sp

Vente de matériel Euroskills 2012.

4336

F.S.O.Sp

Programme visites d’étude - appel 2012 1er round.

4333

F.S.O.Sp

Vers une alimentation saine, savoureuse et durable dans les cantines accueillant des enfants de 3 à 18 ans. Invitation aux séances d’information.

4330

F.S.O.Sp

Circulaire d'informations culturelles - mars 2013.

4329

F.O.Sp

Erratum à la circulaire n°4091 du 16/07/2012 concernant la gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel des établissements d’enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé. Période : Année scolaire 2012-2013.

4328

S.O.Sp

Erratum à la circulaire n°4071 du 28/06/2012 concernant la constitution des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit. Période : année scolaire 2012-2013.

4327

Tous

Appels à projets (premier volet) dans le cadre des articles 16 et 17 du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, conformément au plan d’action de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale - PROLONGATION.

4326

F.S.O.Sp

Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - demande réservée aux établissements ou implantations de l’enseignement obligatoire en Région Bruxelles-capitale.

4325

F.S.O.Sp

Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - demande réservée aux établissements ou implantations de l’enseignement obligatoire en REGION WALLONNE.

4321

F.S.O.Sp

Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l’emploi) dans l’enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé.

4317

F.O.

Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire.

4315

F.S.O.Sp

Collaborations entre culture et enseignement - appel à projets.

4314

F.O.Sp

Décolâge... au bénéfice des enfants de 2.5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent…

4313

F.S.O.Sp

Dispositions relatives à l’octroi du Certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année scolaire 2012-2013.

4312

F.S.O.Sp

Printemps des Sciences 2013.

4311

S.Sp

Directives relatives à l'épreuve externe certificative "CE1D" de l'année scolaire 2012‐2013.

4310

S.Sp

Dispositions relatives à l’épreuve certificative externe commune au terme de l’enseignement secondaire intitulé " test d’enseignement secondaire supérieur".

4307

F.S.O.Sp

Accord de coopération entre la Fédération Wallonie-Bruxelles, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale en matière d’Education relative à l’Environnement et au Développement Durable - désignation d’une personne-ressource.

4306

Tous

Nouvelle adresse de l'organisme de contrôle de maladie du personnel enseignant et assimilé MEDCONSULT.

4305

F.S.O.Sp

Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - comptage du 15-01-2013 - ramassage concurrentiel.

4303

F.S.O.Sp

4e Rendez-vous Écoles et Technologie. Apprendre ensemble avec le numérique : inscription des participants.

4302

F.S.O.Sp

Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC) – partenariat avec le Portugal – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2013-2014.

4301

F.S.O.Sp

Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC) – partenariat avec l'Espagne – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2013-2014.

4300

F.S.O.Sp

Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC) – partenariat avec l'Italie – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2013-2014.

4299

F.S.O.Sp

Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC) – partenariat avec le Maroc – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2013-2014.

4298

F.S.O.Sp

Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC) – partenariat avec la Turquie – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2013-2014.

4297

F.S.O.Sp

Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC) – partenariat avec la Roumanie – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2013-2014.

4296

F.S.O.Sp

Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC) – partenariat avec la Grèce – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2013-2014.

4295

F.S.O.Sp

Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC) – partenariat avec la chine – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2013-2014.

4288

Tous

Label européen des langues - appel à projets 2013.

4286

Tous

Circulaire d'informations culturelles - février 2013.

4285

S.Sp

Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l’enseignement qualifiant – circulaire d’appel à projets 2012-2013.

4283

F.S.O.Sp

Intervention de la Région Wallonne et de la Cocof visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

4278

Tous

Projet CAPELO - Introduction des demandes de pension à charge du Trésor public.

4274

F.S.O.Sp

Adresse mail administrative des écoles.

4271

F.S.Sp

Organisation des cours de natation dans l’enseignement spécialisé.

4266

F.O.Sp

Campagne Mondiale pour l’Éducation - Un manuel scolaire ludique, interactif et gratuit "En route vers l’éducation pour tous".

4265

Tous

Appels à projets (premier volet) dans le cadre des articles 16 et 17 du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, conformément au plan d’action de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale.

4264

S.O.Sp

Dispositions relatives à l’octroi du Certificat d’études de base (CEB) pour les élèves de 3ème secondaire.

4261

F.S.O.Sp

Travailler collégialement au bénéfice d'un élève en difficulté - (Namur 20 février 2013).

4260

S.O.Sp

Valise pédagogique Congo - Diffusion et journée de formation.

4259

S.O.Sp

Erratum à la circulaire n°4252 - Entreprise d’Entrainement Pédagogique.

4258

Tous

Circulaire d'informations culturelles - Janvier 2013.

4257

F.S.O.Sp

Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 15 janvier 2013 - Constitution du fichier de tous les élèves.

4249

Tous

Ateliers d’information administrative aux chefs d’établissement scolaire.

4243

F.O.Sp

Décret "inscription" - Modalités d’inscription en 1ère année commune de l’enseignement secondaire ordinaire pour l’année scolaire 2013-2014.

4238

F.S.O.Sp

8ème concours d’Arts Graphiques du Panathlon Wallonie-Bruxelles.

4237

F.O.

Organisation des cours de natation dans l'enseignement ordinaire.

4235

F.O.

Plan Individuel d’Apprentissage (P.I.A.) - de la démarche au document - un plan individuel d’apprentissage avec et pour l’élève utile pour la mise en place d’un processus d’intégration.

4234

F.S.Sp

Plan Individuel d’Apprentissage (P.I.A.) – de la démarche au document – un plan individuel d’apprentissage avec et pour l’élève.

4228

F.S.O.Sp

Que mange-t-on ce midi à la cantine ? Rappel - vers une alimentation équilibrée, savoureuse et durable.

4226

F.Sp

Addendum à la circulaire 4003 du 23 mai 2012 relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé.

4224

F.O.

La dictée du Balfroid.

4221

F.O.

Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction générale de l'Enseignement Obligatoire.

4217

S.Sp.A.

Prix Reine Paola pour l’enseignement 2012-2013 - Créativité et Innovation.

4216

F.Sp

Modalités relatives à l’inscription des élèves issus de l’enseignement spécialisé en première année commune de l’enseignement secondaire ordinaire.

4214

F.S.O.Sp

Campagne nationale d’information sur le risque Seveso (risques industriels majeurs) du Centre de crise (SPF Intérieur).

4213

F.S.O.Sp

Ateliers autour de la littérature de jeunesse proposes gratuitement aux écoles primaires et secondaires bénéficiaires de l’encadrement différencie - LE WOLF – la maison de la littérature de jeunesse.

4208

F.S.O.Sp

Passeport TIC pour les élèves de l’enseignement primaire ordinaire (de la 3e à la 6e), de l’enseignement primaire spécialisé des degrés de maturité 3 et 4, du 1er degré de l’enseignement secondaire ordinaire et de l’enseignement secondaire spécialisé de formes 3 et 4. Appel à projet pour l’année scolaire 2012-2013.

4206

S.Sp

Concours "Terre d’avenir" Fondation Reine Paola en  collaboration avec la Fondation Dirk Frimout.

4205

Tous

Circulaire d'informations culturelles - novembre 2012.

4204

S.Sp

Appel à projet – Octroi d’incitants au redéploiement de l’enseignement secondaire qualifiant dans le cadre des IPIEQ.

4203

A.

Humanités artistiques (articles 23 et 23bis du décret du 2 juin 1998 organisant l’enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française) - nouvelles grilles horaires (année scolaire 2012-2013).

4202

F.S.O.Sp

Salons "Etudes & Professions" organisés par le SIEP – Année scolaire 2012-2013.

4201

F.S.O.Sp

Recueil standardisé d’informations sanitaires et sécurité des données personnelles.

4199

Tous

Plan d’action "commémorer 14-18" brochure d’information sur les initiatives et activités à l’intention de l’enseignement.

4197

S.Sp.A.

Attribution des membres du Service général de l’Inspection.

4196

F.S.O.Sp

Jury habilite a délivrer un certificat de connaissance approfondie d’une langue en vue de l’enseignement de cours en langue d’immersion – appel aux candidats pour la session 2013.

4195

S.Sp

Programme d'éducation et de formation tout au long de la vie (EFTLV) : Leonardo Da Vinci - appel aux candidatures 2013.

4189

F.O.Sp

Coffret pédagogique "Les Roms".

4185

F.O.

Directives relatives à l’engagement de puéricultrices contractuelles pour l’année scolaire 2012-2013.

4184

F.S.O.Sp

Programme de formation : Invitation au 5ème Forum des Innovations en Education – Schola ULB - information concernant une journée de présentation des pratiques pédagogiques innovantes.

4183

F.S.O.Sp

Que mange-t-on ce midi à la cantine ? - vers une alimentation équilibrée, savoureuse et durable.

4182

F.S.O.Sp

Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française.

4181

S.Sp

Développer des activités dans des domaines qui touchent aux sciences et/ou à la géographie – Appel à projets à l’attention des écoles secondaires.

4180

F.O.Sp

Développer des activités d'éveil scientifique dans les écoles fondamentales – Appel à projets.

4179

Tous

Symposium du 12 décembre 2012 : "Transmission des mémoires Crimes de guerre, crimes contre l’humanité, crimes de génocide, résistance Actions et réalisations Fédération Wallonie-Bruxelles".

4177

F.O.Sp

Invitation à une séance d’information sur le programme d’échanges Comenius.

4171

Tous

Modifications réglementaires concernant le régime des interruptions de carrière accessible aux membres du personnel de l’enseignement et des centres PMS.

4167

F.S.O.Sp

Circulaire d'informations culturelles - Octobre 2012.

4166

F.S.O.Sp

Campagne UNICEF Belgique "Un pas de plus vers l’école".

4164

F.S.Sp

Formation en cours de carrière dans l’enseignement spécialisé – Règles comptables - Cette circulaire remplace la circulaire n° 3740 du 26 septembre 2011.

4162

F.O.

Formation en cours de carrière dans l’enseignement fondamental ordinaire – Règles comptables.

4156

Tous

Numéro vert "École et parents", une ligne d’information pour les parents touchés par la violence scolaire.

4155

F.S.O.Sp

Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2012 - 2017.

4153

S.Sp

CPU – Missions spécifiques du Service de l’Inspection durant l’année scolaire 2012-2013.

4152

F.O.

Décolâge - au bénéfice des enfants de 2.5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent... - appel à candidatures pour le programme d’échange entre écoles maternelles, de la Fondation Roi Baudouin.

4147

F.S.O.Sp

Appel à candidatures pour le programme de visites d’étude de la Commission européenne.

4144

F.O.Sp

Formation organisée par la Croix-Rouge de Belgique.

4139

S.Sp

Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la Cellule de coordination "Démocratie ou barbarie- Secrétariat général.

4137

F.S.O.Sp

Mise a disposition des locaux des écoles lors des élections du 14 octobre 2012.

4135

S.Sp

Opérations "ouvrir mon quotidien" et journalistes en classe" 2012-2013 pour l'enseignement secondaire.

4134

F.O.Sp

Opération "ouvrir mon quotidien" et "journalistes en classe" 2012-2013 pour l'enseignement fondamental.

4133

A.

Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants.

4132

F.O.Sp

Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants.

4131

F.S.O.Sp

Invitation à la conférence "Langues, mobilité et employabilité" organisée par l’AEF-Europe du 11 octobre 2012.

4129

F.S.O.Sp

Avantages sociaux années civiles 2010 et 2011 - Cette circulaire remplace la circulaire n°3076 du 22/03/2010.

4128

F.S.O.Sp

Circulaire d'informations culturelles - Septembre 2012.

4126

Tous

Droit d’auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d’activités scolaires : adaptation du tarif 125 - Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008.

4125

S.Sp

Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen. (projets "alternance qualifiante et certificative") - année scolaire 2012-2013.

4123

A.

Commission de reconnaissance de l'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné - calendrier des réunions 2012-2013.

4122

F.S.O.Sp

Formation en cours de carrière : formations continues Comenius.

4121

S.Sp

Je vote, pourquoi ? Comment ? - Mode d'emploi pour les jeunes électeurs.

4120

F.O.

Organisation des évaluations externes non certificatives en éveil historique et géographique en 2012-2013 dans l’enseignement primaire.

4118

F.S.Sp

Organisation des évaluations externes non certificatives en éveil scientifique et éveil historique et géographique en 2012-2013 dans l’enseignement spécialisé.

4117

S.Sp

Maîtres de religion et professeurs de religion dans l’enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants.

4113

F.S.O.Sp

Dates de passation des épreuves externes certificatives CEB, CE1D et TESS de l'année scolaire 2012-2013.

4111

F.S.O.Sp

Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résiste aux régimes qui ont suscité ces crimes.

4110

F.O.

Décolâge ... au bénéfice des enfants de 2,5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent... Soutien à la rédaction d’un plan d’action au sein de la Communauté "Décolâge !".

4106

F.S.O.Sp

Développer des actions d'éducation interculturelle - Appel à projets 2012-2013.

4105

F.S.O.Sp

Opération "la nuit des chercheurs" 2012.

4102

F.S.O.Sp

Concours de création d’un journal - « Journalistes en herbe » - pour les classes de 6ème primaire et du 1er degré de l’enseignement secondaire organisé ou subventionné par la FWB.

4100

F.S.O.Sp

Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l'étranger. Cette circulaire annule la circulaire 2984 du 18 janvier 2010.

4099

F.S.Sp

Addendum à la circulaire 4003 du 6 juin 2012 relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé.

4097

F.O.

"Native Speaker" dans l’enseignement primaire ordinaire - remplace la circulaire 3123 du 29 avril 2010.

4096

F.S.O.Sp

Intervention de la Région Wallonne et de la Cocof visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la FWB.

4091

F.O.Sp

Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel.

4088

F.O.

Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement préscolaire et primaire officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2012-2013.

4087

F.S.O.Sp

Procédure applicable au congé pour activités sportives.

4085

A.

Gestion des dossiers des membres du personnel de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit.

4084

F.S.O.Sp

Intervention de la Région Wallonne visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Cette  circulaire modifie la circulaire n° 2482 du 01/10/2008.

4081

S.Sp.

ERRATUM à la circulaire n°4056 du 18 juin 2012 relative à l’Organisation de la fin de l’année scolaire.

4073

F.O.

Encadrement différencié 2011-2015 – rapport de suivi du PGAED – Fondamental.

4072

S.Sp.

Transmission et validation des certificats d’enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification, des certificats d’études, des attestations de compétences complémentaires et des brevets d’enseignement professionnel secondaire complémentaire des première et deuxième sessions.

4071

A.S.Sp.

Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit.

4069

F.S.O.

Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l’Enseignement en Communauté française – Instructions et informations complètes.

4068

F.O.

Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire – année scolaire 2012-2013.

4067

A.

Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -  dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2012 - 2013.

4064

F.S.O.Sp

Campagne UNICEF Belgique "Un pas de plus vers l’école".

4062

F.O.

Création d’une ou plusieurs classes de 1ère primaire au 1er septembre 2012 dans certaines communes de la Fédération Wallonie – Bruxelles soumises à une évolution démographique importante.

4058

O.

Application SIEL : principe, évolution du déploiement et webservices.

4052

F.S.O.Sp

Médecine du travail - documents relatifs aux listes du Personnel.

4050

S.

Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers.

4049

F.S.O.Sp

Commission de langue française chargée de l’organisation des examens linguistiques dans l’enseignement de la communauté française – appel aux candidats pour la session 2013.

4048

F.S.O.

Label "sciences à l’école" 2013 – appel à candidatures.

4047

F.S.O.

Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias.

4044

F.O.Sp.

Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation.

4036

F.S.O.Sp

Commission de langue française chargée de l’organisation des examens linguistiques dans l’enseignement de la communauté française.

4034

F.O.

Directives relatives à l’engagement de puéricultrices ACS/APE dans l’enseignement fondamental ordinaire pour l’année scolaire 2012-2013.

4032

F.S.O.Sp

Directives relatives à l’engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l’année scolaire 2012-2013.

4031

F.S.O.Sp

Directives relatives à l’engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l’année scolaire 2012-2013.

4030

F.S.O.Sp

Directives relatives à l’engagement de personnels ACS/APE autres que les puéricultrices ACS/APE de l’enseignement fondamental ordinaire, pour l’année scolaire 2012-2013.

4029

F.S.O.

Application du décret du 2 mai 2012 portant diverses mesures relatives à l’enseignement fondamental et à l’enseignement secondaire ordinaires, notamment en matière de taille des classes.

4028

F.O.

Décolâge… au bénéfice des enfants de 2,5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent… Déclaration d’intérêt des établissements à s’engager dans le projet.

4027

F.O.

Modalités relatives à la prise en charge spécialisée, qu’elle soit logopédique ou de tout autre nature (psychomotricité, psychothérapie, graphothérapie, …) dans le temps scolaire.

4023

F.O.Sp

Information importante pour les logopèdes en exercice.

4022

Tous

Mesures d’aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l’âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012. Complément aux circulaires n° 3569 du 16 mai 2011 et n°4016 du 1er juin 2012.

4019

Tous

Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes.

4016

Tous

Mesures d’aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l’âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - incidence des nouvelles dispositions en matière de pension sur le régime des DPPR.

4014

Tous

Procédure applicable au licenciement moyennant préavis d’une durée de 15 jours des membres du personnel temporaires et temporaires prioritaires dans les établissements d’enseignement officiel subventionné – articles 25 et 27 du statut du 6 juin 1994.

4013

Tous

Ouverture du droit à la pension ou à la pension anticipée pour les membres des personnels de l’enseignement.

4004

F.S.O.Sp

Rémunération des maîtres de stage dans l’enseignement fondamental et dans l’enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française.

4003

F.S.Sp

Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013.

4002

F.S.O.Sp

Intrusions commerciales et politiques au sein des établissements et sur la concurrence déloyale entre établissements – Commission créée à l’article 42 de la loi du 29 mai 1959 dite du Pacte scolaire.

3999

F.S.O.Sp

Projet de jumelages de classe en Europe - Action eTwinning : information générale.

3993

Tous

Lancement du site www.indicateurswallonie.be.

3991

F.S.O.Sp

Maîtres de religion - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention - traitement d’attente dans l’enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations.

3989

F.O.Sp

Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné officiel - Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2012.

3988

S.O.Sp

Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations.

3986

F.S.O.Sp

Programmes européens "lait à l’école" et "fruits et légumes à l’école" - région de Bruxelles-Capitale.

3985

F.S.O.Sp

Programmes européens "lait à l’école" et "fruits et légumes à l’école" - région wallonne.

3968

F.O.

Programme d’ouverture aux langues et aux cultures (OLC)- Partenariat avec la Thaïlande – Promotion du partenariat auprès des écoles intéressées.

3966

F.S.O.Sp

Journées d’échange de bonnes pratiques "Une nouvelle ErE est possible" - Complément d’information.

3964

Tous

Modalités de paiement des temporaires en juin et septembre 2012.

3963

S.O.Sp

Programme Léonardo Da Vinci - appel à manifestation d'intérêt projet 2011-2012.

3960

F.S.O.

Organisation d’une classe-passerelle durant l’année scolaire 2012-2013 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l’année scolaire 2011-2012.

3959

S.O.Sp

Invitation aux réunions d'information pour les chefs des établissements d'enseignement secondaire.

3948

S.O.Sp

Dispositions relatives à l’octroi du Certificat d’études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire.

3946

S.O.Sp

Erratum à la circulaire 3680 du 09.08.2011 concernant la constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaires des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés.

3945

F.O.Sp

Erratum à la circulaire 3699 du 29.08.2011 concernant la gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel.

3944

S.O.Sp

Commande des formules de Certificats d’enseignement secondaire supérieur de plein exercice et en alternance.

3942

F.S.O.Sp

Journées d’échange de bonnes pratiques "Une nouvelle ErE est possible".

3940

F.S.O.Sp

Science on stage.

3936

Tous

Minute de silence ce vendredi 16 mars 2012 à 11h en hommage aux victimes du tragique accident de car survenu à Sierre.

3934

F.O.Sp

Examens de connaissance approfondie du néerlandais et de l’anglais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - Session 2012.

3929

F.S.O.Sp

Euroskills 2012 Spa – Francorchamps : Appel à candidatures "Médiateurs / Médiatrices pédagogiques".

3927

F.S.O.Sp

Collaborations entre culture et enseignement - appel à projets.

3924

F.O.

Règles statutaires d’engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2012-2013.

3923

F.S.O.Sp

Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - modalités d’application de l’article 20, §2 (preuves de pénurie) – rappel.

3921

F.S.O.Sp

Règles à respecter lorsqu’un établissement fait sa propre publicité – loyauté dans la concurrence – article 41 du pacte scolaire.

3917

S.Sp

Développer des activités dans des domaines qui touchent aux sciences et/ou à la géographie - appel à projets à l’attention des écoles secondaires.

3912

S.Sp

ERRATA à la circulaire n° 3893 du 17.02.2012 portant sur les dispositions relatives à l’épreuve certificative externe commune au terme de l’enseignement secondaire intitulé "test d’enseignement secondaire supérieur".

3911

Tous

Circulaire d'informations culturelles.

3910

S.Sp

Exposition La Fabrique de la Démocratie au musée BELvue.

3909

Tous

Programme Visites d’étude.

3907

F.S.O.Sp

Appel à projets dans le cadre de l’article 17 du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, à l’occasion de la présidence belge de l’International Holocaust Remembrance Organization (Ihro).

3904

F.S.O.Sp

Formation initiale des directeurs de l'enseignement maternel, primaire, fondamental, secondaire, ordinaire et spécialisé, de plein exercice ou en alternance, secondaire artistique à horaire réduit, et de promotion sociale pour l'année 2012 - Volet commun à l'ensemble des réseaux.

3902

F.S.O.Sp

Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l’emploi) dans l’enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé.

3897

F.S.O.Sp

Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 16-01-2012 - Ramassage concurrentiel.

3896

F.S.O.

Projet européen "Restarts" et "Solar Impulse" - évènement le 29 février 2012.

3895

F.S.O.Sp

Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l’enseignement obligatoire en Région Bruxelles-capitale.

3894

F.S.O.Sp

Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - demande réservée aux établissements ou implantations de l’enseignement obligatoire en REGION WALLONNE.

3893

S.O.Sp

Dispositions relatives à l’épreuve certificative externe commune au terme de l’enseignement secondaire intitulé "test d’enseignement secondaire supérieur" - année 2011-2012.

3892

S.O.Sp

Dispositions relatives à l’épreuve certificative externe commune au terme de la troisième étape du continuum pédagogique - année 2011-2012.

3891

F.S.O.Sp

Dispositions relatives à l’octroi du Certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune 2011-2012.

3890

F.O.

Projet "Décolâge!" au bénéfice des enfants de 2.5 à 8 ans et des adultes qui les entourent…

3889

F.S.O.

Programme d’ouverture aux langues et cultures (OLC) – partenariat avec le Maroc – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2012-2013.

3888

F.S.O.

Programme d’ouverture aux langues et cultures (OLC) – partenariat avec la Turquie – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2012-2013.

3887

F.S.O.

Programme d’ouverture aux langues et cultures (OLC) – partenariat avec le Portugal – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2012-2013.

3886

F.S.O.

Programme d’ouverture aux langues et cultures (OLC) – partenariat avec la Roumanie – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2012-2013.

3885

F.S.O.

Programme d’ouverture aux langues et cultures (OLC) – partenariat avec la Grèce – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2012-2013.

3884

F.S.O.

Programme d’ouverture aux langues et cultures (OLC) – partenariat avec l’Italie – inscription des écoles intéressées pour l’année scolaire 2012-2013.

3883

F.S.O.

Programme d'ouverture aux langues et cultures (OLC) - partenariat avec la Chine - inscriptions des écoles intéressées pour l'année scolaire 2012-2013.

3882

F.S.O.Sp

"Printemps des sciences" 2012.

3880

F.O.

Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire.

3876

F.S.O.Sp

Opération "avocat dans l'école".

3875

F.S.O.Sp

Circulaire d'informations culturelles.

3874

S.Sp

Exposition interactive de la Croix-Rouge "vis ma guerre et mon exil comme un milliard d'enfants".

3872

S.Sp

Circulaire "initiatives spécifiques transition 16-25 pour les écoles d'enseignement secondaire spécialisé organisant les formes 1 et 2".

3871

F.S.O.

Programme d'ouverture aux langues et cultures (OLC) - partenariat avec l'Espagne - inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2012-2013.

3857

F.S.O.Sp

NORMANDY-DAY. Pique-nique mondial du D-DAY, de la paix et de la liberté dans les établissements scolaires.

3852

F.S.O.Sp

Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction Générale de l'Enseignement Obligatoire.

3851

F.S.O.

Programme langue et culture d'origine (LCO) - partenariat avec la Pologne - promotion du partenariat auprès des écoles intéressées pour l'année scolaire 2012-2013.

3849

F.S.O.Sp

Prix belge de l’énergie et de l’environnement 2012.

3847

F.S.O.Sp

Semaine d’Action Mondiale de la Campagne Mondiale pour l’Education du 22 au 28 avril 2012.

3843

S.Sp

Directives applicables en matière de paiement du droit spécifique dans l'enseignement secondaire spécialisé organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

3842

F.S.O.Sp

Financement de la Communauté française – Comptage du 16 janvier 2012 – Constitution du fichier de tous les élèves.

3832

F.S.Sp

Addendum à la circulaire 3578 relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé – Chapitre 11 : Intégrations.

3831

S.Sp

Organisation du Service général de l’enseignement secondaire et des centres PMS.

3830

Tous

Documents pointroute n°3.

3828

F.O.Sp

Décret "inscription" - Modalités d’inscription en 1ère année commune de l’enseignement secondaire ordinaire.

3827

S.Sp

12 janvier 2012 – journée d’étude : la représentation de l’univers concentrationnaire et de la shoah dans l’art (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la shoah – 27 janvier).

3824

D

Pour info : Service de conseil et de soutien pédagogiques (réseau organisé).

3823

Tous

Concours du fairplay panathlon.

3822

F.S.Sp

Avenant à la circulaire 3628 relative aux rééducations logopédiques dans le cadre scolaire.

3821

Tous

Paiement à terme échu.

3817

F.S.O.Sp

Ateliers d’information administrative aux chefs d’établissement scolaire.

3815

F.S.Sp

Commissions consultatives de l’enseignement spécialisé. - Annule et remplace la circulaire 2923 du 21.10.09.

3814

Sp

Etude Pisa 2012.

3813

A

Commission de reconnaissance de l'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique subventionné – Calendrier des réunions 2011-2012.

3809

F.O.Sp

Opération "Tambours pour la Paix" 2012.

3808

F.S.O.Sp

Campagne de sensibilisation "Eau potable à travers le monde".

3806

F.O.

Organisation et compétences territoriales des membres du Service de la Vérification de la population scolaire.

3804

F.S.O.Sp

Circulaire relative aux modalités de transmission du Plan individuel d’apprentissage (P.I.A.).

3803

F.Sp

Circulaire relative à la prise en charge des élèves dans l’enseignement de type 4 durant les deux périodes hebdomadaires d’activités physiques et sportives par du personnel paramédical.

3801

O - Sp

Le conte "Les explorateurs de la culture", une histoire de Virginie Pierreux coécrite avec Laurence Adam, illustrée par Léopold Joris – édition de l’asbl Article 27.

3800

O - Sp

La dictée du Balfroid.

3798

O - Sp

Prix Reine Paola pour l’enseignement 2011-2012 - Créativité et Innovation.

3797

Sp

Modalités relatives à l’inscription des élèves issus de l’enseignement spécialisé en première année commune de l’enseignement secondaire ordinaire.

3789

Sp

Erratum à la circulaire n° 3723 du 13/09/2011 : Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés.

3771

O

Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Addenda à la circulaire 3628 (Traitements logopédiques).

3767

O - Sp

ERRATUM à la circulaire n° 3700 du 30/08/2011 : Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants.

3765

Tous

Circulaire "ECOLE NUMERIQUE" - APPEL A PROJETS réservé, en REGION WALLONNE, aux établissements des enseignements maternel, primaire et secondaire ordinaires et spécialisés, aux établissements de Promotion sociale.

3760

Tous

Bâtiments scolaires - Appel à projets "BiodiBap" - Pour les établissements situés en Région wallonne.

3757

O - Sp

Développer des activités d'éveil scientifique dans les écoles fondamentales - appel à projets.

3753

O - Sp

Jury habilité à délivrer un certificat de connaissance approfondie d’une langue en vue de l’enseignement de cours en langue d’immersion – appel aux candidats pour la session 2012.

3751

Tous

Attribution des membres du Service général de l’Inspection.

3746

O - Sp

Circulaires relatives aux initiatives d’éducation aux médias dans les écoles fondamentales et secondaires.

3743

Tous

Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française.

3741

O

Formation en cours de carrière – Règles comptables - Année scolaire 2011/2012.

3740

Sp

Formation en cours de carrière – Règles comptables - Année scolaire 2011/2012.

3716

Tous

Examens pour la délivrance du Certificat d'Aptitudes Pédagogiques.

3730

O

Organisation des évaluations externes non certificatives en mathématiques en 2011-2012.

3729

Sp

Evaluations externes non certificatives en mathématiques en 2011-2012 - participation des élèves de l’enseignement spécialisé.

3723

Sp

Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés.

3722

Tous

Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de Vérification comptable relevant de l’Enseignement obligatoire.

3712

Sp

Addendum à la circulaire 3596 du 6 juin 2011 relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé : directives et recommandations pour l’année 2011-2012.

3704

A

Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement artistique subventionnés.

3703

Tous

Maîtres de religion et professeurs de religion dans l’enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants.

3701

Sp - A

Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants

3700

O - Sp

Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants

3699

O - Sp

Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel pour l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé

3694

O - Sp

Epreuves externes certificatives – CEB, CE1D, TESS

3692

Tous

Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif a la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résiste aux régimes qui ont suscité ces crimes

3686

Tous

Projet d'échanges linguistiques en Région de Bruxelles-Capitale

3685

O - Sp

Accès aux documents administratifs, copie des interrogations et examens et dossiers disciplinaires

3682

Tous

Vacances et congés dans l’enseignement fondamental et secondaire pour les années scolaires 2011-2012 et 2012-2013

3681

O - Sp

Développer les compétences numériques en Communauté française "L’école numérique de demain" - Un nouveau plan TIC au service de l’Education - Lancement d’une enquête participative s’adressant à tout le corps enseignant de la mi-août à la mi-octobre via une plate-forme WEB "enquête d’opinion / récolte de propositions" sur la thématique "Décrivez votre école numérique de demain"

3674

O

Formation en cours de carrière – Remplacement des enseignants en formation

3669

D

Documents d'inscription d'un élève dans l'enseignement secondaire ordinaire

3662

O

Annule et remplace la circulaire 3631 du 27.06.11 : Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2011-2012

3659

D

Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers

3658

D

Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers: informations complémentaires

3656

A

Examens de maîtrise suffisante de la langue française dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts – Inscription et enregistrement

3655

A

ESAHR - Organisation de l'année scolaire 2011-2012

3648

O

Encadrement différencié - Suppression de la mesure de solidarité "Encadrement" relative au principe de ponction du capital-périodes

3642

Tous

Manuels scolaires et logiciels scolaires : montants disponibles pour l’année 2011

3641

Sp

Modèle de règlement de travail – Enseignement spécialisé

3640

A

Modèle de règlement de travail – ESAHR

3638

Tous

Supplément d’allocations familiales en faveur de certains membres du personnel en incapacité de travail

3631

O

Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2011-2012

3628

O

Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

3624

O

Encadrement différencié – PGAED

3617

Tous

Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française – appel aux candidats pour la session 2012

3609

O

Changement d'école

3602

O

Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire

3601

O - Sp

Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental, secondaire et de promotion sociale et dans des ASBL diverses, autres que les puéricultrices ACS/APE de l'enseignement ordinaire

3600

O - Sp

Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental et secondaire en Région de Bruxelles-Capitale

3599

O - Sp

Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental et secondaire en Région wallonne

3596

Sp

Organisation des établissements d’enseignement spécialisé

3578

Sp

Organisation des établissements d'enseignement spécialisé – Chapitre 11 : INTEGRATIONS

3576

O - Sp

Organisation du module de formation à la pédagogie de l'enseignement fondamental ou de l'enseignement secondaire inférieur à destination des AESS ou des porteurs d'un diplôme de niveau universitaire complété par le CAP ou le CNTM

3570

Sp

Dispositions relatives à l'octroi du CEB pour les élèves de 3ème secondaire

3569

Tous

Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans au plus tard le 31 décembre 2011 – Année scolaire 2011 – 2012

3567

O - Sp

Examen de connaissance approfondie de l'anglais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones an qualité de maître de seconde langue – Appel aux candidats pour la session 2011

3558

O - Sp

Rémunération des maîtres de stage

3556

O - Sp

Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement des enseignants

3551

O - Sp

Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2011

3550

O - Sp

Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2011 pour les maîtres de religion

3549

Sp - A

Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2011

3546

O - Sp

Etat des lieux du paiement électronique dans les écoles

3545

O

Augmentation de cadre maternel du 10 mai 2011 – Grève du 5 mai

3541

O - Sp

Mise à disposition d'outils pédagogiques visant à encourager, dans les milieux scolaires, des pratiques simples et faciles pour un air intérieur plus sain

3539

Tous

Grande enquête de satisfaction réalisée par l'Administration de la Communauté française à destination des Personnels de l'Enseignement

3535

O - Sp

Adaptation de l'A.G.C.F. du 5 novembre 2003 relatif à l'achat de matériel sportif destiné à la psychomotricité

3529

Tous

SEMU

3524

O

Erratum à la circulaire 3519

3519

O

Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire

3496

O

Demandes d'agents PTP en Région de Bruxelles-capitale

3495

O - Sp

Demandes d'agents PTP en Région wallonne

3490

O - Sp

Examen de connaissance approfondie du néerlandais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue – Session 2011

3489

O - Sp

Agents ACS ou APE dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé

3474

O

Engagement de puériculteurs (trices) en 2011-2012

3468

O

Encadrement différencié 

3464

O - Sp

Ramassage concurrentiel

3455

Tous

20 ans de droit à l'avortement en Belgique. Dossier pédagogique du Centre d'Action Laïque asbl

3454

O

Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2011-2012 Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2010-2011

3451

Tous

Opération "Tambours pour la Paix" 2011

3433

Tous

Projet pilote Cellule "Bien-Etre"

3430

Tous

Attribution des membres du Service général de l'Inspection

3424

O - Sp

Dispositions relatives à l'octroi du C.E.B. à l'issue de l'épreuve externe commune

3418

O - Sp

Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire (à l'attention des directeurs d'écoles fondamentales et primaires)

3401

Tous

Circonstances exceptionnelles liées aux conditions atmosphériques du vendredi 24 décembre 2010 – Justification des absences des élèves

3399

Tous

Neutralité dans l'enseignement

3390

Tous

Comptage du 17 janvier 2011

3386

Sp

Formation en cours de carrière - Règles comptables - Année scolaire 2010-2011

3385

O

Formation en cours de carrière - Règles comptables - Année scolaire 2010-2011

3384

Sp

Directives applicables en matière de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire spécialisé organisé ou subventionné par la Communauté française

3383

Sp

Admission aux subventions - Année scolaire 2010-2011 et suivantes

3382

D

Projet d'échanges linguistiques en Région de Bruxelles-Capitale : rappel de la circulaire n° 3207 du 28 juin 2010

3379

Sp

Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire

3377

Tous

Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2007-2012

3369

D

Echange d'expériences pédagogiques et mise en valeur d'activités développées en classe via l'espace internet E-change

3368

Sp

Epreuves de qualification (Spécialisé de forme 4)

3347

O - Sp

Maîtres de religion - Revalorisation de certains membres du personnel de l’enseignement porteur d’un master - Erratum

3346

Tous

New Dimona – Encodage pas à pas 

3344

Tous

Mise en congé des établissements scolaires le vendredi 24 décembre 2010 après-midi 

3343

D

Brochure 4 à 4 (secondaire spécialisé)

3292

Sp

L'enseignement en milieu hospitalier subventionné ou organisé par le Ministère de la Communauté française de Belgique ou l’enseignement spécialisé de "type 5"

3336

Sp

Passeport TIC pour les élèves du 1er degré de l’ens. secondaire et pour les formes 3 et 4 de l’ens. spécialisé - Appel à projet 2010-2011

3335

O - Sp

Passeport TIC pour les élèves du cycle 8-12 ans de l’ens. primaire ordinaire et pour les élèves des maturités 3 et 4 de l’ens. primaire spécialisé - Appel à projet 2010-2011

3324

Tous

Problématique des sollicitations par des sociétés commerciales dans les établissements scolaires

3323

Sp - A

Informations nécessaires relatives aux étudiants de plus de 18 ans pour déterminer le droit aux allocations familiales et son maintien

3322

Sp - A

Protection médicale des stagiaires

3315

Sp

"Le guide des étudiants dyslexiques. Comment les aider ?" et Symposium "2000DYS" organisé par l’Association belge de Parents d’Enfants en Difficulté d’Apprentissage  (secondaire)

3314

O - Sp

Pratique de l’escalade sur une structure artificielle 

3311

O - Sp

Table ronde du 22 octobre 2010 relative à la prévention du suicide chez les jeunes 

3309

Sp

Obligation scolaire, inscriptions, fréquentation, assistance en justice et/ou assistance psychologique d’urgence 

3308

O

Obligation scolaire, inscriptions, fréquentation, assistance en justice et/ou assistance psychologique d’urgence 

3300

Sp

Comenius – Mobilité individuelle des élèves  (secondaire)

3298

O - Sp

Immersion - CCALI - Appel aux candidats 2010-2011 

3291

D

Programmes européens "Lait à l’école" et "Fruits et légumes à l’école"

3290

O

Comptage des élèves - Ecoles fondamentales ordinaires utilisatrices de  SIEL  

3289

O - Sp

Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre  2010 

3286

O

Organisation des évaluations externes non certificatives en 2010-2011

3285

Sp

Organisation des évaluations externes non certificatives en 2010-2011 

3278

Sp

Epreuves externes certificatives (secondaire)

3277

O - Sp

Epreuve externe commune en vue de la délivrance du C.E.B. (fondamental)

3274

Sp

Convention d’organisation d’une classe SSAS dans un cadre expérimental  (secondaire)

3272

A

Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement artistique subventionnés 

3266

A

ESAHR – Calendrier scolaire 2010-2011 – Modification 

3265

D

Numéro vert "Assistance Ecoles", mesure du Plan d’Actions visant à Garantir les conditions d’un Apprentissage Serein (PAGAS)

3264

Tous

Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d’un titre requis ou suffisant du groupe A – Demande d’avis préalable à l’engagement  - Expérience de simplification 

3258

Sp

Organisation des établissements d’enseignement spécialisé – Chapitre 22 : "L’enseignement en alternance au sein de l’enseignement secondaire spécialisé et la coopération avec les Centres d’Education et de Formation en Alternance"

3251

Tous

Examens pour la délivrance du Certificat d’Aptitudes Pédagogiques

3250

D

Fourniture de gasoil de chauffage aux établissements d’enseignement subventionnés par la CF

3238

D

Déclarations DIMONA – Instauration de la New DIMONA – Incidences sociales

3237

Sp

Transmission et validation des Certificats d’enseignement secondaire supérieur

3232

O - Sp - A

Délai de fin anticipée des congés pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles ou justifiés par des raisons sociales ou familiales des membres du personnel de l’enseignement subventionné.

3228

O

Changement d'école. Pour l'enseignement fondamental ordinaire.

3222

O - Sp

Vacances et congés scolaires dans l'enseignement fondamental et secondaire pour l'année scolaire 2010-2011

3219

Sp

Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés. Réseaux: OS - LS

3211

D

Participation d'élèves étrangers à des activités scolaires organisées en dehors du territoire belge et à l'intérieur de l'union européenne

3208

O

Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2010-2011. Réseau: OS

3200

O

Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

3199

O

Encadrement différencié - modalités pour l'année scolaire 2010-2011

3189

Sp

Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

3188

Sp

Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers : informations complémentaires

3183

O

Changement d'école

3180

Sp

Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Fondamental et secondaire

3173

A

Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit

3170

O - Sp

Frais de pension des enfants dont les parents n’ont pas de résidence fixe – Année scolaire 2010-2011

3161

O

Changement d'école

3160

Sp

Rectification et addenda à la circulaire 3111 relative à l’annexe à l’attestation d’admission en enseignement spécialisé pour les élèves fréquentant l’enseignement adapté aux élèves avec autisme, polyhandicap , aphasie ou disphasie

3159

O - Sp

Commission de la langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - appel aux candidats pour la session 2011

3157

O - Sp

Organisation des établissements d’enseignement spécialisé – Chapitre 11 : INTEGRATIONS

3144

O - Sp

Manuels scolaires et logiciels scolaires : agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l’enseignement maternel, primaire et secondaire, ordinaires et spécialisés, en 2010

3124

D

Déclaration DIMONA - Instauration de la New DIMONA

3123

O

"Native speaker" dans l'enseignement primaire ordinaire

3122

Tous

Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation du marché

3086

O - Sp

Grippe A/H1N1

3079

O - Sp

Décret "Inscriptions" - Modalités d’inscriptions en 1ère année commune de l’enseignement secondaire (pour les directeurs du primaire)

3078

O

Décret "Inscriptions" - Modalités d’inscriptions en 1ère année commune de l’enseignement secondaire

3077

Tous

Avantages sociaux – Années civiles 2008-2009

3069

O

Modalités relatives à l’inscription des élèves en 1ère année commune de l’enseignement secondaire ordinaire 

3068

O - Sp

Décret "Inscriptions" - Annexes 1 et 2

3020

Tous

Grippe A/H1N1

3012

Tous

Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l’enseignement – Instructions et informations complètes

3010

Sp

Guide "L'enseignement spécialisé et sa guidance en Communauté française"

2994

O - Sp

Revalorisation de certains membres du personnel de l’enseignement porteurs d’un  master – Précisions

2984

D

Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance dans un pays étranger

2980

O

Changement d’école en cours de cycle – Régularisation

2978

D

Action "Sport à l’école"

2962

Tous

Fourniture de gasoil de chauffage - Prolongation de marché

2959

O

Inspection – Attributions des membres du Service de l’Inspection de l’Enseignement fondamental ordinaire

2939

Tous

Grippe A/H1N1 - Vaccination des groupes prioritaires

2931

O - Sp

Signalement des absences injustifiées – Formulaire intelligent

2901

O - Sp

Grippe A/H1N1 - Absentéisme

2884

Tous

Accident du travail – Certificats médicaux justifiant une absence –Règles d’emploi

2882

O - Sp

Grippe A/H1N1

2879

Sp

Vade-mecum de l’intégration des élèves à besoins spécifiques

2850

Tous

Congé politique 

2842

O - Sp

Grippe A/H1N1

2835

Sp

Surveillances de midi (fondamental)

2825

O

Encadrement différencié 2009-2010

2770

O

Remplacement d’un enseignant en immersion – AS 2009-2010

2769

Tous

Encare Absentéisme - Changement de nom

2753

Tous

Protection de la maternité

2744

Tous

Dimona

2735

Tous

Situation de pandémie de grippe A/H1N1

2727

O - Sp

Procédure d’intégration des élèves de l’enseignement spécialisé dans l’enseignement ordinaire

2719

O -Sp

Encadrement différencié dès le 1er septembre 2009

2711

O - Sp

Intervention dans les frais de cartes train scolaires combinées SNCB avec un forfait TEC/STIB des élèves âgés de 12 à 24 ans inclus

2698

Tous

Interprétation de l’article 140, §1er, alinéa 1er du décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs

2682

A

Approbation des programmes de cours – E.S.A.H.R.

2635

Tous

Déclarations d’accident du travail et de maladies professionnelles et certificats médicaux d’absence pour les chargés de mission détachés de l’enseignement qui sont occupés dans le Ministère de la CF

2634

A

Nouveaux intitulés de cours et organisation CAPE

2537

tous

Formation initiale des directeurs - Volet propre au réseau de la Communauté française

2535

tous

Contrôle médicaux - Encare Absentéisme

2493

O-Sp

Droit à l’image dans les établissements d’enseignement

2466

Tous

Congé pour mission et congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement.

2433

Tous

Accidents du travail et maladies professionnelles – Droits des proches d’une victime décédée

2388

D

Sécurisation des espaces intérieurs et extérieurs.

2327

OSp

Dispositions communes en matière de faits graves devant figurer dans le R.O.I. de chaque établissement (...)

2314

OSpA

Accidents du travail et sur le chemin du travail

2311

OSpA

Existence d’un casier judiciaire – Appréciation de la notion de "conduite irréprochable"

2295

OSpA

Envoi du compte mail justifiant l'emploi des subventions de fonctionnement

2212

OSpA

Accidents du travail : informations à communiquer pour les hôpitaux et cliniques

2158

OSpA

Avantages sociaux - Années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes

2146

OSpA

Liste des circulaires qui sont encore d'actualité en matière d'accidents du travail

2138

OSpA

Appel à candidatures pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines

2127

OSpA

Modalités de l'indemnisation des victimes en cas d'accident du travail et de maladie professionnelle

2109

OSpA

Mi-temps médical pour accident du travail

2098

OSpA

Appel à candidatures pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines

1881

OSpA

Statut des directeurs

1810

OSpA

Congé politique

 

 

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